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results search [or] ISN:0000000000980177 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0098 0177
Name: 
Berteaux, Maurice
Henri Maurice Berteaux (French politician)
Maurice Berteaux (Frans politicus (1852-1911))
Maurice Berteaux (personnalité politique française)
Dates: 
1852-1911
Creation class: 
Language material
Related names: 
Bellettre, G.
Breton, Jules-Louis (1872-1940)
Breton, Jules-Louis (1872-1940))
Combes, Émile (1835-1921)
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Lachaud, Edouard
Pecker, Pierre
Perillier, Jules
Pinard, Adolphe (1844-1934))
Rouvier, Maurice (1842-1911)
Titles: 
Annexe au Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904)
Discours prononcés à la Chambre des députés sur la question de l'assainissement de la Seine (le tout à l'égout et l'épandage), (6 septembre 1897.)
Marché anglais des fruits et la coopération des agriculteurs en vue de l'exportation, par G. Bellettre,... Préface de M. Maurice Berteaux,...
Pour le Bloc. Le Bloc républicain... Politique de classe cet lutte de classe... La Réforme électorale... Avec une préface de Maurice Berteaux,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Valenciennes au sujet de la cession à cette ville, des terrains et bâtiments de l'ancienne citadelle, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...
Projet de résolution tendant à autoriser le syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies à organiser une loterie en faveur de l'orphelinat et du sanatorium des employés et des ouvriers de chemins de fer... présenté par MM. Maurice Berteaux, Albert-Poulain... (8 mars 1904)
Proposition de loi... (allocation d'un crédit supplémentaire de 50000 fr. pour l'organisation de la première fête internationale annuelle de tir en province) par MM. Maurice Berteaux, Léon Bourgeois, Jourde, Paschal Grousset, Louis Ricard, etc., etc.,... (29 mars 1901.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1901, un crédit extraordinaire de 600.000 fr. pour secours exceptionnels à raison de l'ouragan de grêle qui a détruit les récoltes dans les cantons de Montmorency et d'Argenteuil, pendant l'été de 1901... présentée par MM. Aimond et Berteaux,... (5 novembre 1901)
Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un impôt général progressif sur le revenu,... Présentée par MM. Berteaux, Doumergue, Decker-David, Boursat,... (16 mars 1896)
Proposition de loi relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains... présentée par MM. Berteaux, Jaurès, Fernand Rabier,... (30 novembre 1897.)
Proposition de loi tendant à déclarer férié le 14 avril 1900, jour de l'inauguration de l'Exposition... présentée par MM. Maurice Berteaux, Aimond, Périllier, Jourde, Delon-Soubeiran,...
Proposition de loi tendant à déclarer férié le lendemain de la fête nationale lorsque celle-ci tombe un dimanche,... Présentée par MM. Berteaux, René Goblet, Charonnat, Malzac,... (9 juillet 1895)
Proposition de loi tendant à modifier l'article 84 du tarif général des douanes (fruits forées),... Présentée par MM. Berteaux, Hubbard, Auge, Rameau,... (11 juin 1897)
puériculture par l'assistance scientifique et maternelle à domicile hygiène maternelle et infantile, La
Rapport... 1 °) (Crédits provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1903 et montant à 760568147 francs ;) 2 °) Autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics, par M. Berteaux,... (6 décembre 1902.)
Rapport... (Crédit extraordinaire de 556 401 francs devant permettre le payement d'indemnités extraordinaires de licenciement aux ouvriers des établissements d'artillerie licenciés en 1903), par M. Maurice Berteaux,...
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes ; 1 ° un crédit extraordinaire de 1,742,000 francs destiné à la construction de 67 wagons-poste de grandes dimensions ; 2 ° un crédit de 150,629 francs relatif à l'organisation de bureaux de tri des correspondances dans chacune des gares de Paris... par M. Berteaux,...
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le chapitre 21 "bis" (réservé) du budget du Ministère de l'Intérieur (Subvention aux communes pour les sapeurs-pompiers et le matériel-incendie) et sur les dispositions corrélatives de la loi de finances établissant une taxe sur les Compagnies d'assurance contre l'incendie, par M. Berteaux... (19 novembre 1897.)
Rapport... (Nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation, de certaines aptitudes), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)
Rapport... (Ouverture d'un crédit supplémentaire d'inscription de 332 francs pour le service des pensions civiles), par M. Maurice Berteaux,...
Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.)
Rapport... (Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitants de l'ile de Crète), par M. Maurice Berteaux,... (25 juin 1903)
Rapport... (projet de loi sur l'exploitation des services maritimes postaux entre la France, les Antilles, l'Amérique centrale et le nord du Brésil) par M. Maurice Berteaux,... (27 décembre 1900.)
Notes: 
Sources: