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results search [or] ISN:0000000084452207 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8445 2207
Name: 
Basterrêche, Jean-Pierre
Jean-Pierre Basterrêche
Dates: 
1762-1827
Creation class: 
cre
Creation role: 
author
Related names: 
Lamarque, Maximilien (co-author)
Titles: 
Affaire maritime importante, pour les citoyens Olivier & consorts, négocians au Hâvre, [1796?]:
Chambre des Députés. Discours de M. Basterrèche sur le projet de loi concernant la sûreté de la navigation et du commerce maritime. (5 avril 1825.)
Chambre des Députés... Opinion de M. Basterrêche,... sur l'article 4 du projet de loi relatif à la dette publique et à l'amortissement... Séance du 26 mars 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. Basterrêche,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 13 mai 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. Basterrêche,... sur le budget de 1825... Séance du 7 juillet 1824
Chambre des Députés. Opinion de M. Basterrêche,... sur le budget du Ministère de la Marine... Séance du 23 juin 1820
Chambre des Députés... Opinion de M. Basterrêche,... sur le budget du Ministère de la Marine... Séance du 30 juillet 1822
Chambre des Députés. Opinion de M. Basterrêche,... sur le projet de loi des douanes... Séance du 25 juin 1822
Chambre des Députés. Opinion de M. Basterrêche,... sur les amendemens qu'il a proposés au projet de loi concernant les douanes... Séance du 26 avril 1820
Chambre des Députés. Séance du 13 mars 1820. Opinion de M. Basterrêche,... sur le rapport de M. Chevalier-Lemore, relativement aux pétitions concernant le maintien de la loi des élections
Chambre des Députés. Séance du 20 mai 1820. Opinion de M. Basterrêche,... sur le projet de loi relatif aux élections
Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Basterrèche, député des Basses-Pyrénées, sur le projet de loi de l'emprunt de 100 millions. Séance du 24 février 1823
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Basterrêche,... sur la dotation de la Caisse d'amortissement... Séance du 9 juillet 1824
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Basterrêche,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif des comptes de l'exercice de 1822... Séance du 17 juin 1824
Choix de discours prononcés par M. Basterrêche, durant les sessions de 1820-1826
Dénonciation des crimés de Monestier de Puy-De-Dome, aux Membres composant les Comités de Gouvernement
Discours de M. Basterrêche,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 20 mai 1826...
Discours de M. Basterrèche,... sur le rapport de M. Chevalier-Lemore, relativement aux pétitions concernant les élections, prononcé dans la séance du 13 mars 1820
Notes rapides présentées au conseil des Anciens, sur la résolution prise par le conseil des Cinq-Cents, le 17 ventôse, dans l'affaire des citoyens Basterrèche, de Bayonne, et Olivier et consorts, du Havre. (Saintes, le 19 pluviôse.)
Opinion de M. Basterrèche, député des Basses-Pyrénées, sur le projet de loi relatif à l'indemnité aux émigrés. (18 février 1825.)
Opinion de M. Basterrèche, député des Basses-Pyrénées, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle. (7 mars 1820.)
Opinion de M. Basterrêche,... sur le projet de loi relatif à la police des journaux, prononcé dans la séance du 7 février 1822
Opinion de M. Basterrêche,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle. (Séance du 7 mars 1820.)
Question importante sur le commerce (la franchise de Bayonne et du pays de Labourt, par Basterrêche, député du commerce et de la commune de Bayonne)
Notes: 
Sources: