sort by
approximate search
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000115570274 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 1557 0274
Name: 
Baroche, Jules
Baroche, Pierre Jules
Jules Baroche (Frans advocaat (1802-1870))
Jules Baroche (fransk politiker och advokat)
Jules Baroche (French statesman)
Pierre Jules Baroche (avocat et homme politique français)
Pierre Jules Baroche (fransk politikar og advokat)
Pierre Jules Baroche (fransk politiker og advokat)
Барош, Пьер-Жюль
Dates: 
1802-1870
Creation class: 
Language material
Related names: 
Blanc, Étienne avocat
Caron aîné, avoué
France, Assemblée législative 1849-1851
France, Assemblée nationale constituante 1848-1849
France, Corps législatif 1852-1870
France, Sénat 1852-1870
Manceaux, Francois-Charles-Ernest avocat
Micheneau-Champon
Normandie, de avoué
Titles: 
Discours prononcé par S. E. M. le garde des Sceaux en reponse à M. M. Guéroult et Émile Ollivier sur les rapports de l'Église et de l'État, le 10 juillet 1868
Discours prononcé par S. Exc. M. Baroche,... dans la séance du Corps législatif du 27 mars 1867. Projet de loi sur l'abrogation de la contrainte par corps
Discours prononcés par MM. Thiers, Baroche, de Montalembert et Léon Faucher, dans la discussion de la loi électorale
Discours prononcés par S. Exc. M. Baroche,... et par S. Exc. M. Rouher,... sur l'amendement présenté par M. Berryer, à l'occasion du traité passé entre le ministre des finances et M. Pinard. Corps législatif. Séance du 23 juillet 1867
Galerie des contemporains, 1862
Lettre de M. Baroche, vice-président du Conseil d'État, à un électeur du 4e collége... de Seine-et-Oise (arrondissements de Mantes et de Rambouillet). Paris, 18 février 1852
Mémoire à consulter pour MM. les actionnaires du Gymnase-Dramatique contre MM. Delestre Poirson,... et Max Cerfberr,... gérans de la Société en commandite Poirson et Cerfberr
Mémoire pour l'Association des Transports accélérés Route de Paris à Lyon, représenté par MM. Chèze, Burdet et Rousselet,... contre MM. Blanc...
Mémoire pour M. Jules Vrau, appelant, contre M. Mirabel-Chambaud de Paris [banquier], et M. Micheneau, d'Epinac, liquidateur de la maison Bocquet et Comp., intimés
Mémoire pour M. Levraud, appelant, contre Mme Ve de Nanteuil et consorts, intimés, et Me Glandaz, avoué, appelé en garantie, aussi intimé
MM. les Président et conseillers composant la 2e Chambre de la Cour royale de Paris, A
Note de Jules Vrau en réponse à l'écrit de M. Micheneau intitulé : "Dernières observations, etc."
Note pour Desplanques contre Cordier et Lemarinier
Note pour la Compagnie du Soleil, appelant, Contre M. de Pompéry, intimé.
Note pour le sieur Ardant, contre 1 ° le sieur Leborgne ; 2 ° la demoiselle Morvan ; 3 ° le sieur Dréan [associés de la Vve Genthon, comme le plaignant, et dont l'affaire pour l'exploitation d'une fabrique d'huile de colza est en faillite. Le sieur Ardant accuse les autres associés d'avoir contribué à la perte de ses droits
Note sur le rapport de MM. les experts dans le procès en contrefaçon intenté par MM. Biesta, Laboulaye et Cie, à M. Kugelmann, représentant de M. Brockhaus, de Leipzig. [Au sujet de la contrefaçon de la machine à fondre les caractères d'imprimerie
Observations pour M. Riom Contre M. Dardelle.
Précis pour Mme la baronne de Bellecote contre 1 ° M. Damaison, 2 ° M. Alphonse Chalot. [Signé : la baronne de Bellecote ; Me Baroche, avocat ; Me Camproger, avoué]
Projet de loi relatif à une nouvelle délimitation des communes d'Altiani et de Fociubria, en Corse, présenté par M. Baroche, Min. de l'Intérieur. Séance du 6 août 1850
Projet de loi sur les sociétés en commandite par actions (par le Président du Conseil d'État, J. Baroche)
Projet de loi tendant à la rectification de la convention de poste conclue, le 15 mars 1851, entre la France et la Toscane... présenté par M. Baroche,... Séance du 14 avril 1851...
Projets de lois relatifs : le premier à un crédit supplémentaire extraordinaire de 153,598 fr. 41 c. sur l'exercice 1859, destiné à solder le paiement, pendant le second semestre de 1850, du subside consenti en faveur du Gouvernement oriental ; le second à un crédit extraordinaire de 850000 fr. sur l'exercice 1851, pour le paiement, pendant le premier semestre de 1851, du même subside, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Baroche,... Séance du 1er mai 1851...
Projets de lois tendant à autoriser les villes ci-après à contracter un emprunt : Saintes, Strasbourg, présentés par M. Baroche, Min. de l'Intérieur. Séance du 16 déc. 1850
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la poursuite des délits commis par la voie de la presse, ou par d'autres moyens de publication, par le citoyen Baroche,... Séance du 6 novembre 1848
Résumé des moyens présentés par Jules Vrau à l'appui de ses prétentions contre la maison Gme Bocquet et Cie, ou Réponse aux questions posées par M. le Conseiller-rapporteur. [A quelle somme s'élève la créance particulière de la maison G. Bocquet et Cie à l'égard de Vrau ? et vice versa. Lequel de Vrau ou de la maison G. Bocquet et Cie doit être déclaré débiteur envers l'autre, et à quelle somme sa dette doit-elle être fixée ? - Conclusions additionnelles et rectificatives pour le sieur Vrau, appelant, demeurant rue du Faub.-Montmartre, 4, contre le sieur Micheneau, ès-non intimé, défendeur et représentant la maison G. Bocquet et Cie
Sommaire pour M. Porché... contre la succession Séguin.
Sténographe du Palais, recueil de documents judiciaires publié sous la direction de M. Hippolyte Prévost,... M. le comte Mortier, ambassadeur à Turin, contre madame la comtesse Mortier, sa femme. Demande en interdiction... Plaidoiries de Me Baroche et de Me Chaix d'Est-Ange
Traité de commerce avec l'Angleterre. Discours
Notes: 
Sources: