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results search [or] ISN:0000000390067235 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0003 9006 7235
Name: 
Boysset, Charles
Boysset, Charles Guillaume
Charles Boysset (fransk politikar)
Charles Boysset (fransk politiker)
Charles Boysset (French politician)
Charles Boysset (personnalité politique française)
Dates: 
1817-1901
Creation class: 
Language material
Related names: 
Chéneau, Alfred-Henry
Pelletan, Eugène
Société des amis de l'instruction de Chalon-sur-Saône. Cercle chalonnais de la Ligue de l'enseignement. Conférence de clôture, 2 mai 1879
Terrage
Titles: 
Allocution de M. Charles Boysset, président d'âge... (11 janvier 1898.)
Aux Électeurs. "Sursum corda !" (Par C.-G. Boysset.)
Avis de la Commission du Budget sur le projet de loi portant : 1°Affectation d'une partie du domaine de Meudon à un Observatoire d'astronomie physique ; 2°Allocation de crédits pour l'Observatoire de Meudon, par M. Charles Boysset,... (14 février 1879.)
Catéchisme du XIXe siècle
Chambre des Députés, 2e Législature session de 1878 : Annexe au procès-verbal de la séance du 28 octobre 1878 : Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1879 (Ministère de l'instruction publique)
Deuxième Rapport supplémentaire... (Élection des juges des tribunaux de commerce ; 2°Projet de loi relatif à l'élection des juges consulaires), par M. Charles Boysset,... (20 janvier 1880.)
Liberté du suffrage; par Charles Boysset,...
Organisation républicaine
Proposition de loi ayant pour objet l'aliénation des forêts de l'État, présentée par MM. Charles Boysset et Cyprien Girerd,...
Proposition de loi relative à l'organisation du jury...
Proposition de loi tendant à modifier les articles 619, 620 et 635 du Code d'instruction criminelle, relatifs à la réhabilitation, présentée par MM. Beauquier, Barodet, Charles Boysset,... (29 mars 1886.)
Rapport... (Fixation d'une date uniforme pour la première session annuelle des Conseils généraux), par M. Charles Boysset,...
Rapport... (Modifications à introduire dans la loi électorale), par M. Charles Boysset,... (16 mai 1881.)
Rapport... (Organisation du jury), par M. Charles Boysset,... (15 décembre 1879.)
Rapport... (Ouverture au ministre de la Justice, sur le budget ordinaire de l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 10,350 fr. au titre du "Service de la justice"), par M. Charles Boysset,... (18 juin 1888.)
Rapport... (Suppression des Facultés de théologie catholique, instituées par le décret impérial du 17 mars 1808), par M. Charles Boysset,... (13 février 1883.)
Société des amis de l'instruction de Châlon-sur-Saône. Cercle chalonnais de la Ligue de l'enseignement. Conférence de cloture, 2 mai 1879. Discours par M. Terrage,... La révocation de l'Edit de Nantes, par M. Ch. Boysset,...
Notes: 
Sources: 
NTA