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results search [or] ISN:0000000450998948 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0004 5099 8948
Name: 
Mitchell, Robert
Robert-Mitchell, Robert
Robert Robert-Mitchell (French politician)
Robert Robert-Mitchell (personnalité politique française)
Dates: 
born 1839-05-21 deceased 1916-01-01
Creation class: 
cre
Creation role: 
author
Related names: 
Aimel, Henri (co-author)
Débrousse, Hubert (co-author)
Espeuilles, Cte d' (co-author)
Espeuilles, Marie-Louis-Antonin Viel de Lunas, Cte d' (co-author)
Fleury, comte (co-author)
Fleury, Maurice (co-author)
La Batut, Ferdinand de Laborie de (co-author)
Titles: 
Demande en autorisation de poursuites contre un député. (Signé : Robert Mitchell. (4 avril 1881.)
Discours prononcé, dans la séance du 24 mars 1877, par M. Robert Mitchell, contre la validation de l'élection de Marennes
Discours prononcés par MM. Robert Mitchell,... et le Cte d'Espeuilles,... dans la discussion de l'élection de Château-Chinon
Proposition de loi ayant pour objet d'exonérer de l'impôt foncier les vignobles atteints par le phylloxera, présentée par MM. R. Mitchell, C. Fournier, Jolibois, Cazeaux, E. Dréolle... députés (4 novembre 1876)
Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre de l'Intérieur sur l'Exercice 1879, d'un crédit de 1.500.000 fr. pour venir en aide aux souffrances causées par les inondations présentée par MM. R. Mitchell, Lenglé, Bon Jérôme David, E. Dréolle... députés (27 fév. 1879)
Proposition de loi relative à l'élection des maires et adjoints des communes, chefs-lieux de canton, par les Conseils municipaux, présentée par MM. Robert Mitchell, Paul Granier de Cassagnac, A. Granier de Cassagnac, Dréolle, le Baron Eschasseriaux... députés (15 déc. 1877)
Proposition de loi relative à la réglementation de la chasse aux oiseaux... présentée par MM. Robert Mitchell, Alfred Letellier, Joseph Reinach, de La Batut,... (23 février 1891.)
Proposition de loi tendant à la création de permis de chasse valables pour une semaine et de permis de chasse valables pour un jour, présentée par MM. R. Mitchell, le Cte de Bouville, E. Dréolle, Cazeaux... députés (16 fév. 1878)
Proposition relative à une enquête parlementaire à l'effet de rechercher les moyens de réduire les droits qui grèvent actuellement les vins, présentée par MM. Robert Mitchell, P. de Cassagnac, Ernest Dréolle, Jolibois, de Valon, le Cte Joachim Murat, Ganivet... députés
Propositions de loi ayant pour objet : 1 ° de décider qu'à l'avenir, on devra toujours insérer dans les cahiers des charges de tous les travaux adjugés pour le compte de l'Etat, des départements et des communes une clause interdisant aux adjudicataires ou concessionnaires de faire travailler plus de huit heures par jour et une clause fixant un minimum de salaire ; 2 ° de créer des ateliers régionaux directement exploités par l'Etat pour la fabrication des articles d'équipement de l'armée et de la marine ; 3 ° de réglementer les conditions du travail à bord des navires de commerce... présentées par MM. Albert Chiché, Jourde, Henri Aimel, Robert Mitchell,... (22 mai 1891.)
Robert Mitchell et Comte Fleury. Un demi siècle de mémoire
Robert Mitchell et comte Fleury. Un demi-siècle de mémoires. T. I. Avant et Pendant la guerre
Robert Mitchell et comte Fleury. Un demisiècle de mémoires. T. I. Avant et Pendant la guerre
Contributed to or performed: 
Le Courrier de France
Notes: 
Sources: