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results search [or] ISN:0000000000371486 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0037 1486
Name: 
Arthur Groussier (Frans politicus (1863-1957))
Arthur Groussier (fransk politikar)
Arthur Groussier (fransk politiker)
Arthur Groussier (French politician and engineer)
Arthur Groussier (personalidad política francesa)
Arthur Groussier (personnalité politique française)
Groussier
Groussier, A.
Groussier, Arthur
Groussier, Arthur Jules Hippolyte
Грусье, Артур
Dates: 
1863-1957
Creation class: 
cre
Language material
Creation role: 
author
contributor
Related names: 
Association Nationale Française pour la Protection Légale des Travailleurs (Paris)
Benoist, Charles (1861-1936))
Brenier
França. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du travail
France, Chambre des députés 1876-1942
Gallié, Louis
Grand Orient de France
Loge Le Général Peigné Paris
Paul-Boncour, Joseph (1873-1972))
Perreau, Camille (1866-1952))
Sumien, Paul
Sumien, Paul Pierre (18..-19..))
Titles: 
3e Rapport fait au nom de la Commission du suffrage universel chargée d'examiner le projet de loi et diverses propositions de loi portant modification aux lois organiques sur l'élection des députés et tendant à établir le scrutin de liste avec représentation proportionnelle (Urgence déclarée)
Code du travail et de la prévoyance sociale.
Contrat de travail et le Code civil examen des textes que la Commission du travail de la Chambre des Députés propose d'introduire au Code civil. Compte rendu des discussions, voeux adoptés
contrat de travail et le code civil Examen des textes que la commission du travail de la Chambre des députés propose d'introduire au code civil, Le
Convention collective de travail, La
Discours prononcés à la séance de clôture du Convent, le samedi 24 septembre 1927
Grand Orient de France
l'idéal maçonnique et du rôle de l'A ̤. M ̤. I ̤. [Association maçonnique internationale], De
la réglementation du travail, De
Projet de résolution tendant à modifier plusieurs articles du règlement de la Chambre des députés en instituant des Commissions permanentes se recrutant librement... présenté par MM. Arthur Groussier, Dejeante, Allard, J.-L. Breton, Chauvière, etc., etc.,...
Proposition de loi sur le Code du travail (livre 1er - Titre IV : Salaires),... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Dejeante, Edouard Vaillant, Marcel Sembat,... (4 novembre 1897)
Proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code civil à l'effet de donner les mêmes droits aux enfants naturels qu'aux enfants légitimes et de permettre la recherche de la paternité, Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Ayez, Dejeante, Faberot,... (28 janvier 1895)
Quelques tendances de l'évolution
Rapport fait, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Basly, Lamendin et Defontaine ayant pour objet de modifier la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, par M. Arthur Groussier,...
Rapport... [Proposition de loi adoptée par le Sénat, concernant les Conseils de prud'hommes], par M. Arthur Groussier,... [7 mars 1907.]
Réforme électorale, La ; Le Rapport de M. Groussier
Report relative to the inquiry into the possibilities and means of reconciliation between the various masonic powers of the world, presented to the International masonic association in the name of the Grand Orient of France by... Arthur Groussier,...
Son principe et son cadre, le 23 décembre 1948
Son unité physique et psychique
Unité de la maçonnerie en France, L' : conférence faite à la R. L. le Général Peigné
Notes: 
Sources: 
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NTA
TEL