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results search [or] ISN:0000000001601642 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0160 1642
Name: 
François Rochebloine (Frans politicus)
François Rochebloine (fransk politikar)
François Rochebloine (fransk politiker)
François Rochebloine (French politician)
François Rochebloine (personnalité politique française)
Rochebloine, François
Ֆրանսուա Ռոշբլուան
Dates: 
1945-...
Creation class: 
Language material
Related names: 
Amirshahi, Pouria (1972-....))
Colot, Geneviève (1950-....))
France, Assemblée nationale 1958-.
France, Assemblée nationale 1958-...., Groupe d'amitié France-Arménie
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Kert, Christian (1946-....))
Schneider, André (1947-....))
Titles: 
Affaires étrangères : francophonie et relations culturelles internationales : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture
audiovisuel extérieur
Convention de sécurité sociale avec le Chili : rapport, première lecture
langue française dans le monde
Loire 3è
Loire troisième (1989)
Pour une ambition francophone
Pour une chaîne française d'information internationale
Proposition de loi relative à la conduite automobile sous l'emprise de stupéfiants
Proposition de loi tendant à limiter à soixante-huit ans l'âge des titulaires de fonctions exécutives locales
Proposition de loi tendant à modifier les articles 24 bis et 48-2 de la loi du 29 juillet 1981 sur la liberté de la presse, modifiée par la loi n° 90-615 du 13 juillet 1990, de façon à interdire la contestation de la réalité de tous génocides et crimes contre l'humanité
Proposition de loi tendant à permettre, à titre exceptionnel, l'avancement d'un ou deux échelons dans la fonction publique
Proposition de loi visant à instituer une progressivité dans l'application du versement destiné aux transports en commun
Rapport d'étape
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Arménie du 9 au 13 septembre 1994 ; [sous la dir. de] François Rochebloine, 1994
Rapport d'information sur la francophonie action culturelle, éducative et économique
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 19 décembre 1980 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Norvège en vue d'éviter les doubles impositions, de prévenir l'évasion fiscale et d'établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune..., modifiée par les avenants du 14 novembre 1984 et du 7 avril 1995
Rayonnement de la France par l'enseignement et la culture : rapport final
Reconnaissance du génocide arménien de 1915 : rapport, première lecture
Revalorisation des retraites des anciens combattants d'outre-mer : proposition de loi
Supprimer la limite d'âge de seize ans pour apprécier la condition de durée d'éducation de neuf années nécessaire au bénéfice d'une majoration de pension : proposition de loi
Notes: 
Sources: