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results search [or] ISN:0000000021863092 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 2186 3092
Name: 
Maurice Rouvier (francia politikus)
Maurice Rouvier (Frans politicus)
Maurice Rouvier (französischer Minister)
Maurice Rouvier (French statesman)
Maurice Rouvier (politicien français)
Maurice Rouvier (politico francese)
Mauritius Rouvier
Rouvier, Maurice
Рувье, Морис
موريس روفييه
莫里斯·鲁维埃
Dates: 
1842-1911
Creation class: 
Language material
Related names: 
Combes, Émile (1835-1921)
Constans, Jean (1833-1913)
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Freycinet, Charles Louis de Saulces de (1828-1923)
Guyot, Yves (1843-1928)
Maruéjouls, Pierre Adolphe Émile (1837-1908)
Roche, Jules (1841-1923)
Tirard, Pierre-Emmanuel
Trouillot, Georges (1851-1916)
Titles: 
Annexe au projet de loi portant suppression des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres et établissement d'un impôt général sur le revenu (renvoyé à la commission de la legislation fiscale) N°1012 chambre des députés huitième législature session ordinaire de 1903 annexe au procès-verbal de la séance du 16 juin 1903
Dictionnaire des parlementaires français [...]
Discours prononcé par M. Maurice Rouvier,... Séance du 24 octobre 1891. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892
Projet de loi concernant la centralisation et le mode d'emploi des fonds provenant des prélèvements sur le pari mutuel, présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (17 janvier 1891.)
Projet de loi concernant la vente d'un certain nombre d'immeubles militaires devenus inutiles aux besoins du service pour en affecter le produit à des travaux de casernement... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (6 juin 1889.)
Projet de loi concernant les significations d'oppositions et de cessions, faites entre les mains des comptables de deniers publics et des préposés de la caisse des dépôts et consignations... présenté... par M. Rouvier,... (9 décembre 1904.)
Projet de loi destiné à assurer l'exécution en 1890 de l'article 16 de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1890.)
Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la convention conclue le 11 mai 1887 entre la France et la Suisse, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Flourens,... (25 octobre 1887)
Projet de loi portant autorisation au Gouvernement de traiter avec les villes, pour l'établissement des communications téléphoniques inter urbaines présenté... par M. P. Tirard,... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (22 février 1890.)
Projet de loi portant fixation du taux de la taxe de fabrication sur les alcools d'origine industrielle... présenté... par M. Rouvier,... (30 mars 1902.)
Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,...
Projet de loi portant prorogation des traités de commerce..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Maurice Rouvier,... (30 janv. 1882)
Projet de loi portant prorogation provisoire des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Godefroy Cavaignac,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.)
Projet de loi réglant les voies et moyens financiers relatifs à la désaffectation du Champ de Mars aux exercices militaires et à la conservation des principales constructions de l'Exposition universelle de 1889, présenté par M. P. Tirard,... par M. de Freycinet,... par M. Rouvier,... par M. Fallières,... et par M. Constans,... (30 janvier 1890.)
Projet de loi relatif à la demande d'un crédit spécial de 200.000 francs fixé par la commission chargée de l'enquête sur les faits touchant à l'administration et destiné à indemniser M. Mottu des dommages que lui a occasionnés l'inexécution d'un marché pour fournitures d'armes en 1870-1871... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1889.)
Projet de loi relatif à la salubrité et à la sécurité du travail dans les établissements industriels, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... (3 mars 1885)
Projet de loi relatif à la séparation des églises et de l'état... présenté par M. Rouvier,... par M. Bienvenu Martin,... par M. Delcassé,... et par M. Etienne,... (9 février 1905.)
Projet de loi relatif au rachat par la Compagnie de Paris-Lyon-Mediterranée du chemin de fer d'Alais au Rhone, présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (19 novembre 1889.)
Projet de loi relative à un nouveau bail d'exploitation et d'entretien du canal des Alpines (Bouches-du-Rhône) présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Rouvier,... (15 mars 1890.)
Projet de loi sur l'assistance médicale gratuite présenté au nom de M. Carnot (5 juin 1890.).
Projet de loi sur les pensions des militaires indigènes des régiments de tirailleurs et de spahis d'Algérie, présenté... par M. le général André,... et par M. Rouvier,... (16 octobre 1902.)
Projet de loi tendant à allouer, sur l'exercice 1888, une subvention de 300.000 francs à la colonie de la Guyane française pour réparation des désastres causés par l'incendie de Cayenne, du 11 août 1888... présenté... par M. Tirard,... et par M. Rouvier,... (1er avril 1889.)
Projet de loi tendant à modifier le régime douanier de la grosse horlogerie... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.)
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des colonies un crédit extraordinaire de 900,000 francs pour l'acquittement des dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique)... présenté par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,...
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, un crédit de 300000 francs pour indemniser les victimes des orages dans l'arrondissement de Grasse (Alpes-Maritimes)... présentée par M. Maurice Rouvier,... (8 juin 1893.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi étendant le régime de l'admission temporaire aux eaux-de-vie et esprits introduits dans Paris pour être transformés en liqueurs ou autres spiritueux composés, par M. Maurice Rouvier,... (17 février 1881.)
Notes: 
Sources: