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results search [or] ISN:0000000055100800 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 5510 0800
Name: 
Dupuy, Jean
Jean Dupuy (Frans politicus (1844-1919))
Jean Dupuy (French politician and media owner)
Jean Dupuy (homme politique et patron de presse français)
Dates: 
1844-1919
Creation class: 
Language material
Related names: 
Baudin, Pierre (1863-1917)
Caillaux, Joseph (1863-1944)
Decrais, Albert (1838-1915)
Delcassé, Théophile (1852-1923)
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Leygues, Georges (1857-1933)
Millerand, Alexandre
Monis, Ernest (1869-1946)
Sybil (1861-1936)
Titles: 
Commerce entre la France et la Belgique 1831-1909 tableaux statistiques et graphiques
Projet de loi... (1 ° admission en franchise sur le continent français d'un certain nombre de produits d'origine corse, etc.), par MM. A. Millerand,... Jean Dupuy,... et J. Caillaux,... (5 juillet 1900)
Projet de loi, adopté par la chambre des députés... (travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Ouvèze inférieure [département de l'Ardèche]) par M. Jean Dupuy,... (4 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par le Sénat, portant modification de l'article 4 de la loi du 3 mai 1844 sur la chasse... présenté... par M. Jean Dupuy,... (28 juin 1900.)
Projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'exercice de la médecine vétérinaire... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... (15 novembre 1901)
Projet de loi ayant pour but de compléter la loi du 9 avril 1898 accordant des encouragements à la culture du lin et du chanvre... présenté... par M. J. Dupuy,...
Projet de loi ayant pour objet l'augmentation de l'effectif général des étalons nationaux... présenté... par M. J. Dupuy,... par M. Georges Leygues,... et par M. Caillaux,...
Projet de loi... (fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1899-1900), par MM. J. Caillaux,... Jean Dupuy,... Albert Decrais,... (26 juin 1900)
Projet de loi... (modification de l'art. 10 de la loi du 15 avril 1829 sur la pêche fluviale), par M. Jean Dupuy,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (26 décembre 1900.)
Projet de loi... (ouverture au Ministre de l'Agriculture d'un crédit supplémentaire de 1.370.000 francs pour le payement des primes à la sériciculture en 1900), par MM. Jean Dupuy,... et J. Caillaux,... (30 décembre 1900)
Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Paris, le 27 décembre 1899, entre la France et la Suisse, pour réglementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Jean Dupuy,...
Projet de loi... (prorogation, pour dix nouvelles années, de la loi du 6 décembre 1850, relative à la procédure du partage des terres vaines ou vagues dans les cinq départements composant l'ancienne province de Bretagne) par M. Jean Dupuy,... (21 décembre 1900)
Projet de loi... (récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales d'horticulture et d'aviculture qui ont eu lieu à Saint-Petersbourg en mai 1899), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... (10 avril 1900)
Projet de loi relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture... par M. Jean Dupuy,... (29 janvier 1901.)
Projet de loi... (réparation des dommages causés aux récoltes par le gibier) par M. Jean Dupuy,... (19 mars 1901.)
Projet de loi tendant à autoriser la pêche à la ligne les dimanches et jours de fête légale pendant les périodes d'interdiction... par MM. Jean Dupuy,... et Pierre Baudin,... (22 mai 1900)
Projet de loi... (versement à la Caisse des dépôts et consignations des fonds affectés aux avances à consentir en faveur des Caisses régionales de crédit agricole mutuel) par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Dupuy,... (24 décembre 1900.)
Projet de résolution tendant à apposer une plaque commémorative au nom de Marcellin Berthelot sur le pupitre qui lui appartenait, présenté par MM. Jean Dupuy... [20 mars 1907.]
Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission annuelle de dix-huit membres, chargée de l'examen de tous les projets de loi relatifs aux affaires extérieures et coloniales, présenté par MM. Mascuraud, Jean Dupuy... [23 mars 1907.]
Proposition de loi sur la création des chambres consultatives d'agriculture et la réorganisation du Conseil supérieur de l'agriculture... présentée par M. Jean Dupuy,...
Rapport... [Attribution aux associations syndicales intéressées de la propriété des canaux de submersion construits dans l'Aude et dans l'Hérault par l'État, en vertu des lois des 3 avril 1880, 30 juillet 1881 et 27 juillet 1886.] Par M. Jean Dupuy,... [29 juin 1897.]
Rapport... [Extension de certaines dispositions de la loi du 8 décembre 1897, sur l'instruction préalable, à la procédure devant les conseils de guerre.] Par M. Jean Dupuy,...
Rapport... [Législation et organisation des divers services de l'Algérie (officiers ministériels).] Par M. Jean Dupuy,... [9 juin 1893.]
Rapport... [Ouverture sur l'exercice 1908, de crédits extraordinaires destinés à la réparation des dégâts causés par les inondations], par M. Jean Dupuy,... [9 avril 1908.]
Rapport supplémentaire... [Modification du Code de justice maritime.] Par M. Jean Dupuy,... [8 mars 1894.]
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Eugène Yung et la Revue bleue]
Notes: 
Sources: 
NTA