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results search [or] ISN:0000000110235573 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 1023 5573
Name: 
Barrot, Camille Hyacinthe
Barrot (Camille Hyacinthe Odilon)
Barrot, O.
Barrot (Odilon)
Camille Hyacinthe Odilon Barrot
Camille Hyacinthe Odilon Barrot (fransk politiker)
Odilon-Barrot
Odilon-Barrot, Camille Hyacinthe
Odilon Barrot (francia politikus)
Odilon Barrot (Frans politicus)
Odilon Barrot (fransk politikar)
Odilon Barrot (fransk politiker)
Odilon Barrot (französischer Politiker)
Odilon Barrot (French politician)
Odilon Barrot (homme politique français)
Odilon-Barrot, Hyacinthe-Camille
Odilon Barrot (politico francese)
Одилон Барро
Dates: 
1791-1873
Creation class: 
Computer file
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Bonnefoy, Gaston (co-author)
Constant, Benjamin (co-author)
Dollfus, Charles (1827-1913)
Franz, B.
Hauranne, Duvergier de
Lepec, Charles Antoine,‏‎ (1791-1875)
Lepec, M.
Perrin, Jean (co-author)
Russian Imperial Collection (Library of Congress)
Verlag von Julius Springer
Ymbert, Théodore (1...-18..))
Titles: 
Affaire Regnault, L'
Annexe au Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barly et plusieurs de ses collègues, tendant à limiter à huit heures, au maximum, la journée de travail dans les mines, par M. Odilon Barrot,... Enquête sur la durée du travail (12 décembre 1901)
Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances .../ avec les notices, par Odilon Barrot [et al.], mis en ordre et annoté par M. Lepec ...
Consultation pour les actionnaires français et anglais dans la société anonyme des fermes réunies du Kurhaus et des sources minérales à Hombourg-ès-Monts (Hesse-Hombourg)
Examen du Traité du droit pénal de M. Rossi : rapport à l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Histoire complète de Louis-Napoléon Bonaparte avec portrait et autographe
L'Affaire Regnault
l'organisation judiciaire en France, De
la centralisation et de ses effets, De
la centralizacion y de sus efectos, De
Louis-Napoléon Bonaparte jugé par Chateaubriand, Armand Carrel, Georges Sand, Béranger, Odilon Barrot, Louis Blanc, le National, &. &.
Mémoires posthumes de Odilon Barrot
Notice sur la vie politique de M. J.-A. Barrot. (Signé : Odilon Barrot.)
Notices sur l'Assemblée constituante et l'Assemblée législative
Odilon Barrot,... Gaston Bonnefoy,... Commentaire de la loi du 18 juillet 1901 garantissant leur travail et leur emploi aux réservistes et aux territoriaux appelés à faire leur période d'instruction militaire. Extrait des 'Lois nouvelles' (n° du 15 août-1er septembre 1901), revue bi-mensuelle de législation et de jurisprudence... 2e édition, revue, corrigée et augmentée
Odilon Barrot,... Gaston Bonnefoy,... Commentaire de la loi du 18 juillet 1901 garantissant leur travail et leur emploi aux réservistes et aux territoriaux appelés à faire leur période d'instruction militaire. Extrait des 'Lois nouvelles' (no du 15 août-1er septembre 1901), revue bi-mensuelle de législation et de jurisprudence... 2e édition, revue, corrigée et augmentée
Œuvres choisies
procès de Senneville, Le
Procès du "National", au sujet des arrestations préventives pour délits de la presse
Proposition de loi ayant pour effet de modifier la loi du 29 juin 1894 et d'assurer le fonctionnement des Caisses de retraite des ouvriers mineurs... présentée par M. Odilon Barrot,... (24 octobre 1901)
Proposition de loi ayant pour objet la répression des arrestations, détention et perquisition arbitraires... présentée par M. Odilon-Barrot,... (19 novembre 1901)
Proposition de loi tendant à modifier l'article 12 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale... présentée par M. Odilon Barrot,... (6 novembre 1900.)
Proposition de loi tendant à modifier les articles 12, 13 et 14 de la loi du 10 août 1871, relatifs à l'élection des conseillers généraux... présentée par M. Odilon Barrot,... (22 octobre 1901)
Proposition de loi tendant à ouvrir : 1 ° au ministre de l'agriculture un crédit de 1,000,000 de francs pour allocation aux victimes des inondations dans l'arrondissement de Largentière ; 2 ° au ministre de l'intérieur, un crédit de 300000 fr. pour venir en aide aux communes de l'arrondissement de Largentière dont les chemins vicinaux et ruraux ont été détériorés par les mêmes inondations, présentée par M. Odilon-Barrot,...
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1901, un crédit de 200.000 francs pour allocation aux victimes des orages dans l'arrondissement de Largentière (Ardèche)... présentée par M. Odilon Barrot,... (14 juin 1901)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie un crédit de 2000000 de francs en vue d'allouer des secours aux industriels et aux ouvriers des usines victimes d'événements malheureux... présentée par MM. Odilon-Barrot, astier et Perrin,... (19 novembre 1900.)
Proposition de loi tendant à ouvrir aux ministres de l'agriculture et de l'intérieur un crédit de 500000 fr. pour venir en aide aux inondés de l'arrondissement de Largentière (Ardèche) et réparer les dégâts causés par ces inondations aux chemins communaux et ruraux,... présentée par M. Odilon Barrot,... (6 novembre 1900.)
Proposition de loi tendant à permettre aux Conseils de préfecture d'appliquer les dispositions de la loi du 26 mars 1891 dite "Loi Bérenger"... présentée par M. Odilon Barrot,...
Rapport... (abrogation de l'article 298 et modification de l'article 308 du Code civil) par M. Odilon-Barrot,... (7 juin 1900.)
Rapport... (abrogation des art. 6 et 7 de l'ordonnance du 16 avril 1843 : fixation des délais d'ajournement en Algérie) par M. Odilon Barrot,... (7 juin 1900.)
Rapport fait au nom de la commission de réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne, pour régler l'exercice de la juridiction dans l'ile de la Conférence, par M. Odilon Barrot,... (7 mars 1902)
Rapport fait, au nom de la Commission de réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention sur la compétence judiciaire et sur l'autorité et l'exécution des décisions judiciaires, des sentences arbitrales et des actes authentiques, conclue, le 8 juillet 1899, entre la France et la Belgique, par M. Odilon Barrot,...
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée avec modification par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, modifiée de nouveau par le Sénat, ayant pour objet de garantir leur travail et leurs emplois aux réservistes et aux territoriaux appelés à faire leur période d'institution militaire... par M. Odilon Barret,... (6 juin 1901)
Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de M. Basly et plusieurs de ses collègues, tendant à limiter à 8 heures, au maximum, la journée de travail dans les mines par M. Odilon Barrot,... (12 décembre 1901)
Rapport présenté a la Société Historique et Archéologique des Vans
Rapport... (projet de loi modifié par le Sénat tendant à modifier les articles 170 et 171 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder à l'étranger à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère) par M. Odilon Barrot,... (31 janvier 1901.)
Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Vacher et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de n'opérer le recensement périodique de la population que tous les dix ans, par M. Odilon Barrot,... (3 juillet 1900.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 15e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Odilon Barrot, Astier et Perrin, tendant à compléter la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'organisation et le fonctionnement des courses de chevaux, par M. Odilon Barrot,... (18 décembre 1900.)
Rapport sommaire fait au nom de la 20e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cuneo d'Ornano et plusieurs de ses collègues, sur les incompatibilités parlementaires et ministérielles, par M. Odilon Barrot,... (12 novembre 1901)
Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation des lois sur les menées anarchistes, par M. Odilon Barrot,... (11 novembre 1901)
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mirman tendant à assurer la représentation proportionnelle dans les Conseils municipaux, par M. Odilon Barrot,...
Rapport sur la proposition faite en 1831 par M. de Schonen, relative au rétablissement du divorce
Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances, etc. etc. depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830
Notes: 
Sources: 
VIAF BAV BNC LC N6I NLI NLP NUKAT PTBNP RERO SUDOC WKD
BOWKER
NTA
TEL