sort by
approximate search
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000110338214 | 1 hits
Organisation
ISNI: 
0000 0001 1033 8214
Name: 
Etat de Genève
Genebra (cantão)
Geneva (Switzerland : Canton)
Genève (Canton)
Genève Etat
Genève République et canton
Genève Service de l'information, de la documentation et des publications
Genève (Suisse : Canton)
Genevra (chantun)
Genf (Kanton)
Ginevra (cantone)
Republic and Canton of Geneva
République et Canton de Genève
Location / Nationality: 
Switzerland Genève (fr) Geneve
Creation class: 
Cartographic material
Language material
Notated music
Projected medium
Creation role: 
originator
Related names: 
Geneva (Republic) (see also from)
Genève (Cité) (see also from)
Genève (République) (see also from)
Genève (ville) (see also from)
Titles: 
150 ans, Etat fédéral : Canton de Genève
administration vous facilite la vie !, L' : procédures simplifiées !
Adresses et plan de situation des principaux services de l'administration cantonale genevoise
Annuaire officiel de la République et Canton de Genève
Canton de Genève : assemblage
Chansonnaie, La : chants à une voix et à plusieurs voix égales
Code de police pénale pour la République et canton de Genève
Constitution de la République et canton de Genève : acceptée par les citoyens le 24 mai 1847
Constitution genevoise et ses modifications annotées, La
Dispositions règlementaires concernant les détenus dans la prison pénitentiaire de Genève
Election d'un-e maire et de deux adjoint-e-s du 29 avril 2007
Elections communales
Entrée en formation professionnelle et parcours de formation des diplômés
FAO
Journées et nuit du patrimoine, Genève, 9-10 septembre 1995 : et si l'histoire vous invitait?
Liste des membres et prestations du réseau Gigogne : carte famille www.gigogne.ch
Loi de procédure civile genevoise annotée
[Lois et arrêtés.
Lois judiciaires
Modèles d'actes de l'état civil
Morschach à Brunnen, De : [Voie suisse, l'itinéraire genevois]
Opportunité et faisabilité d'un métro automatique léger : : rapport de synthèse
Projet d'établissement du jury pour le Canton de Genève
Projet d'une loi relative à l'organisation de l'Académie
Projet de code de procédure pénale : [(No 1701)] : [(No 1702)] : [(No 1703)] : [(No 1704)] : [(No 1705)] : rapport du Conseil d'Etat [avec les exposés des motifs à l'appui de ces projets]
Projet de code pénal pour la République et canton de Genève : présenté par le comité préparatoire, à la Commission établie par le Conseil d'Etat, en 1817. [Code de police pénale pour la République et Canton de Genève]
Projet de code pénal pour la République et Canton de Genève : présenté par le comité préparatoire à la commission, établie par un arrêté du Conseil d'Etat, le 28 mai 1817
Projet de Constitution de la République et Canton de Genève, soumis par l'Assemblée constituante à la sanction des citoyens
Projet de loi constitutionnelle qui supprime la section électorale. [Projet de loi additionnelle à la Loi organique sur l'élection des députés au Conseil représentatif, du 22 septembre 1819]
Projet de loi constitutionnelle sur l'élection du Conseil représentatif et celle de plusieurs des principales magistratures de la République
Projet de loi constitutionnelle sur la liberté individuelle et sur l'inviolabilité du domicile
Projet de loi constitutionnelle sur le Conseil militaire : adopté en Conseil d'Etat à la pluralité des deux tiers des suffrages. [Projet de loi sur la composition du Conseil militaire : avec les amendemens adoptés par la commission du Conseil représentatif]
Projet de loi d'application du code pénal suisse
Projet de loi d'organisation judiciaire
Projet de loi générale sur l'instruction publique
Projet de loi : les modifications apportées par la commission du Conseil représentatif
Projet de loi pénale genevoise
Projet de loi pour l'établissement d'un nouvel observatoire : modifié par la commission du Conseil représentatif
Projet de loi pour la reconstruction de la maison de détention
Projet de loi qui autorise une dépense additionnelle à celles qui ont été décrétées par la loi du 13 mars 1829, et qui accorde un crédit pour l'élargissement des ponts de la porte de Rive
Projet de loi sur l'acquisition, la conservation et la publicité des droits réels sur les immeubles, présenté par le Conseil d'Etat au Conseil représentatif du Canton de Genève, dans sa session de décembre 1827 : annoté des modifications provisoirement adoptées dans les deux premiers débats de la commission du Conseil représentatif, en 1828 et 1829
Projet de loi sur l'établissement d'un pont destiné à ouvrir aux gens à pied une nouvelle communication entre l'intérieur et l'extérieur de la Ville de Genève. [Projet de loi additionnelle à celle du 2 février 1821 sur la garantie réciproque contre les incendies]
Projet de loi sur l'instruction publique : adopté par le Grand Conseil en second débat, 15 mai 1886
Projet de loi sur l'instruction publique : présenté par la commission, mars 1886
Projet de loi sur l'organisation des collèges de Genève et de Carouge
Projet de loi sur l'organisation des justices de paix
Projet de loi sur l'organisation municipale de la Ville de Genève
Projet de loi sur la chasse
Projet de loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique
Projet de loi sur la discipline de la Milice [du Canton de Genève : avec les modifications proposées par la commission nommée dans la séance du Conseil représentatif du 20 mai 1818]
Projet de loi sur la garde soldée : avec les modifications proposées par la commission du Conseil représentatif
Projet de loi sur la police des étrangers
Projet de loi sur la poste aux lettres
Projet de loi sur le cadastre : proposé par la commission du Conseil représentatif
Projet de loi sur les collèges de Genève & de Carouge
Projet de loi sur les effets de la transcription et sur la nature des actes à admettre à cette formalité
Projet de loi sur les gardes champêtres
Projet de loi sur les privilèges de la Chambre des comptes pour le recouvrement des contributions directes
Projet de loi sur un crédit supplémentaire pour frais de police
Projet de loi sur une frappe de billon
Projet de loi transitoire pour la mise à exécution de celle sur la procédure civile
Projet de règlement pour l'organisation des études dans les collèges de Genève et de Carouge
Projet de règlement pour le Grand Conseil
Rapport d'enquête relatif aux rapports de service entre M. Hani Ramadan et l'Etat de Genève
Rapport de la commission d'experts chargée par le Conseil d'Etat de Genève de l'examen des demandes en concession de force motrice hydraulique sur le Rhône et sur l'Arve
Rapport de la Commission sur le Projet de loi ouvrant au Conseil d'Etat [de Genève], un crédit de 200.000 fr. pour l'accquisition et l'aménagement d'un immeuble appartenant à l'hoirie Pictetde la Rive, sis rue de la Treille, et destiné à augmenter le nombre des locaux
Rapport du Conseil d'État sur les Comptes du Canton de Genève pour l'année ...
Règlement général sur la sécurité et la circulation publiques.
Relever les défis de la société de l'information : les compétences de base des adultes dans la vie quotidienne : rapport genevois de l'enquête internationale ALL 2003, Adult Literacy & Lifeskills Survey
Réponse de l'Etat de Genève au recours de la Compagnie suisse occidentale
Session de décembre 1843
Suisse et ses cantons à la rencontre de l'Europe, La : exposition, organisée sous le patronnage de la République et Canton de Genève, à l'occasion du septième centenaire de la Conféderation suisse, Château de Penthes, Pregny-Genève, mars-septembre 1991 : [catalogue]
Supplément au Projet de règlement organique de l'Assemblée constituante
Tableau comparatif des recettes et des dépenses du Canton pendant les 24 années 1816 à 1839
Tableau des inscriptions
Tableau des jours fixés pour les élections des membres des conseils municipaux, en 1845
Tableau synoptique et comparatif des dépenses de la République et Canton de Genève, pour les vingt années de 1816 à 1835 inclusivement
Tableaux des opérations des tribunaux de Genève
Tarif pour le droit de passage du bac de Chancy
Théorie de manoeuvres des sapeurs-pompiers de Genève
Titre VI, Du Tribunal de recours : proposé par la commission du Conseil représentatif, sur les projets de loi relatifs à l'administration de la justice criminelle, en remplacement du Titre VI du projet de loi organique n⁰ 2
Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne, la Confédération suisse et le Canton de Genève
Urban life, boundaries and transformations : post-congress report
Via Rhôna du Léman à la Méditerranée : itinéraire vélo à travers le Canton de Genève
Votation populaire du ...
Notes: 
Sources: 
VIAF LAC RERO SWNL