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results search [or] ISN:0000000121902634 | 1 hits
Organisation
ISNI: 
0000 0001 2190 2634
Name: 
Administration cantonale
Giura (cantone)
Jura (canton)
Jura (Kanton)
Jura République et canton
Republic and Canton of Jura
République et Canton du Jura
Location / Nationality: 
Switzerland Jura (fr) Delemont
Creation class: 
Language material
Creation role: 
originator
Titles: 
Accord-cadre regissant les accords provisoires fixant les conditions du transfert ou de l'utilisation des biens et les conditions d'utilisation de l'infrastructure actuellement commune et Accords particuliers y relatifs, 15.9.78 - 21.12.78
Accord tripartite du 25 mars 1994
Articles constitutionnels de la République et Canton du Jura adoptés en première lecture : tableau comparatif, Constitution jurassienne, projet de l'Ordre des avocats et Constitution bernoise
Budget... de la République et Canton du Jura
Canton du Jura : projet de Constitution
Clos-henri, Le Prédame : institution de réadaptation socio-professionnelle pour handicapés de l'alcool
Commentaires : projet de budget de la République et Canton du Jura : deuxième année de l'exercice de sa souveraineté
Commune de Bassecourt : sécurité sur le chemin de l'école , modération de la circulation: diagno stic de sécurité
Commune de Châtillon : sécurité sur le chemin de l'école: traversée du village, modérat[i]on de la circulation: diagnostic de sécurité
Comptes... de la République et Canton du Jura
Concordat concernant le partage des biens
Constitution de la République et Canton du Jura du 20 mars 1977
Constitution de la République et Canton du Jura soumise au vote populaire le 20 mars 1977
Définition et évaluation des fonctions de l'administration cantonale
Dix pièces de théâtre en patois de l'Ajoie et du Clos-du-Doubs : recueil
Evaluation des fonctions de l'administration cantonale : brochure explicative
Fichier de jurisprudence du Tribunal cantonal jurassien : (FJJ)
FJJ
Guide pour l'aménagement du territoire rural dans l'arc jurassien
Hôtels, restaurants : guide 1990
Journal des débats du...
Journal officiel de la République et canton du Jura
Jura: la voie est libre! : les transports publics vous ouvrent de nouvelles perspectives
Jura Pays ouvert : agir pour l'avenir : [le projet du Jura pour mieux assurer l'avenir des jeunes générations]
Jura Pays ouvert : message du Gouvernement au Parlement relatif à la loi sur Jura Pays ouvert : rapport final du 11 décembre 2001
Jura : sur les pistes des dinosaures : 2008, exposition, sites, parcs à thèmes : un partenariat franco-suisse
Kirchenfenster im Jura
Lois de procédure
Mehr Platz zum Leben : der Kanton Jura, so weit, so nah
Mémento statistique : 1993-1994
mensualisation, La : pourquoi? comment?
mouvements migratoires du canton du Jura, Les
N16 : section 6 : Glovelier - Delémont ouest : projet définitif : arrêté concernant les oppositions au projet définitif de la section 6 de la route nationale N16 : transjurane
N16 : section 6 : Glovelier - Delémont ouest : projet définitif : prise de position du groupe de coordination sur le préavis au projet définitif émis par l'office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP)
pétitions du Jura au canton de Berne durant le 19e siècle, Les
Plus d'espace pour mieux vivre : le canton du Jura, si vaste, si proche
Projections financières 1991-2000 de la République et Canton du Jura
Projet de budget de la République et Canton du Jura : deuxième année de l'exercice de sa souveraineté
Rapports du gouvernement au parlement sur la reconstitution de l'unité du Jura, 1989-1994. Suivis de L'accord tripartite du 25 mars 1994
Rechtsgutachten über die Schaffung eines Kantons Jura
Recueil systématique du droit jurassien (RSJU)
Règlement du parlement
Répertoire du fichier de jurisprudence du Tribunal cantonal jurassien : (FJJ)
RSJU
Séance inaugurale, lundi 12 avril 1976
Statistiques financières après dix ans de souveraineté
Transjurane, 1989-1990 : années charnières
Transjurane, 1991/1992 : aide-mémoire
Transports publics : lignes directrices
vitraux du Jura, Les : itinéraires culturels : kulturelle Wege
Notes: 
Sources: 
VIAF RERO