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results search [or] ISN:0000000122380778 | 1 hits
Organisation
ISNI: 
0000 0001 2238 0778
Name: 
Canton de Neuchâtel
Gouvernement de la République et canton de Neuchâtel
Neuchâtel (Canton)
Neuenburg (Kanton)
Republic and canton of Neuchatel
République et Canton de Neuchâtel
République neuchâteloise
Location / Nationality: 
Switzerland Neuchâtel (fr) Neuchatel
Creation class: 
Cartographic material
Language material
Notated music
Creation role: 
originator
Titles: 
Aménagement du territoire : rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'état et les objectifs de l'aménagement du territoire dans le canton
Annuaire officiel de la République et Canton de Neuchâtel
Budget de l'Etat pour l'exercice ...
Budget des recettes et dépenses de la République et canton de Neuchâtel pour l'année ...
Caarte van Neufchatel et Valangin
Carte scolaire de la Suisse
Centenaire, 1848-1948 : programme officiel
centenaire de la République, 1848-1948, Le : (Livre d'or).
Chant patriotique et religieux pour Choeur Mixte composé à l'occasion du cinquantenaire de la République Neuchâteloise
château de Neuchâtel, Le : petit guide du visiteur
Chemin de fer du Jura neuchâtelois gare de La Chaux-de-Fonds : projet définitif
Circulaire aux Conseils administratifs des communes
Code civil de la République et Canton de Neuchâtel
Code de procédure civile de la République & [et] canton de Neuchâtel : [avant-projet du 30 novembre 1903]
Code de procédure civile de la République et Canton de Neuchâtel avec ses commentaires
Code de procédure civile neuchâtelois : [avant-projet de modification]
Code de procédure pénale : du 25 septembre 1893
Code de procédure pénale neuchâtelois : avant-projet
Code de procédure pénale pour le canton de Neuchâtel : projet, 18 août 1893 : suivi d'un Projet de décret modifiant la loi sur l'organisation judiciaire
[Commission chargée de l'élaboration d'un projet de Code de procédure pénale]
Comptes de l'Etat pour l'exercise ...
Concordat sur la pêche dans le lac de Neuchâtel du 16 mai 1903
Concordats concernant: 1. les mesures de police à prendre en commun contre les épizooties ; 2. la fixation et la garantie des vices rédhibitoire du bétail
Concours d'architecture à deux degrés en procédure ouverte pour l'extension du Musée d'ethnographie et de l'Institut d'ethnologie de et à Neuchâtel : rapport du jury
Concours de projets pour un nouveau Musée cantonal d'archéologie et Centre de recherches en archéologie préhistorique à Hauterive - Champréveyres : rapport du jury : mai 1987
Concours Unimail
Constitution : 1980
Constitution de la République et Canton de Neuchâtel du 21 Novembre 1858 : Avec les modifications apportées jusqu'au 31 janvier 1959
Convention entre l'Etat de Neuchâtel et la Commission centrale du chemin de fer par le Jura industriel
Décret portant budget de l'Etat pour l'année ...
[Documents concernant le projet de loi instituant une Caisse neuchâteloise d'assurance populaire]
établissements de bienfaisance de l'Etat, Les : Notice publiée à l'occasion de l'Exposition nationale de Berne en 1914.
Exposé des motifs à l'appui du Code de procédure pénale : (suivi du rapport de la Commission législative sur le même objet) : août 1893 : [au Conseil d'Etat]
Exposé des motifs à l'appui du projet de loi sur l'élection des députés au Grand Conseil (réforme électorale)
Feuille officielle de la République et Canton de Neuchâtel et feuille d'avis
Graveurs neuchâtelois
Histoire de la Nation Suisse
histoire du canton de Neuchâtel, L'
Histoire du notariat dans le Canton de Neuchâtel : ses origines, son évolution, son organisation
Instruction sur La Manière de traiter une Maladie de Rate, qui se manifeste quelquesfois sur Le Bétail pendant les grandes chaleurs de l'été.
Intégration microrégionale ou individualisme communal? : le cas de la Béroche (canton de Neuchâtel), analysé au travers des services publics
législature en (trop) bref, Une
Liste de proposition de classement des monuments historiques dans le canton de Neuchâtel, du 15 novembre 1904 : conservation des monuments historiques, loi du 4 novembre 1902
Liste des détenteurs de véhicules à moteur
Loi concernant l'introduction du Code pénal suisse : (du 20 novembre 1940)
lutte contre le Phylloxera dans le vignoble neuchâtelois 1877-1922, La : État de la reconstitution du vignoble en plants résistants au phylloxera à fin 1924
Maltraitance et abus sexuels : comment réagir?
Mémento statistique neuchâtelois
Neuchâtel plan de ville
Nouveau recueil officiel des lois, décrets et autres actes du gouvernement de la République et Canton de Neuchâtel
Nouveau recueil officiel reproduisant d'après les quinze volumes de l'ancien recueil les lois, décrets et autres actes du gouvernement qui sont demeurés en vigueur
Ordre de marche
patrimoine du 20e siècle, Le : 9-10 septembre 2000
Plan directeur cantonal : aménagement du territoire
Pose de la pierre d'angle du bâtiment académique à Neuchâtel le Xe mai MDCCCLXXXIV
Premier mars
Prescriptions concernant la lutte contre la tuberculose
Procès-verbal succinct
Programme de législature ; Plan financier
Projet de Code de procédure civile
Projet de Code pénal : 5 mars 1889
Projet de code rural : janvier 1895
Projet de loi de procédure pénale
Projet de loi sur l'élection des membres du Grand Conseil
Rapport d'activité pour l'exercice ... et Rapport sur le concours chronométrique ...
Rapport de la commission "Constitution" au Grand Conseil : à l'appui d'un projet de nouvelle Constitution cantonale : (du 22 novembre 1999)
Rapport de la commission législative au Grand Conseil à l'appui d'un projet de code de procédure civile neuchâtelois (CPC): (du 20 août 1991)
Rapport de la direction du Pénitencier de Neuchâtel sur l'exercice de 1901
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'appui d'un projet de code de procédure civile neuchâtelois (CPC): (du 11 mai 1988)
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'appui d'un projet de décret instituant un Conseil de l'égalité et un secrétariat ad hoc chargés de traiter les problèmes liés aux questions de politique familiale et d'égalité entre hommes et femmes: (du 30 août 1989)
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'organisation des archives de l'Etat
Rapport du directeur de l'Observatoire cantonal de Neuchâtel à la Commission d'inspection de cet établissement pour l'exercice ...
Rapport du directeur de l'Observatoire cantonal de Neuchâtel à la commission d'inspection pour l'année ... suivi du Rapport spécial sur le concours des chronomètres observés en ...
Rapport du directeur de l'Observatoire cantonal de Neuchâtel au Département de l'industrie et de l'agriculture sur le concours des chronomètres observés pendant l'année ...
Rapport du directeur de l'Observatoire cantonal de Neuchâtel au Département de l'intérieur sur le concours des chronomètres pendant l'année ...
Rapport présenté au Grand Conseil par la Commission législative sur un projet de Code pénal : [Neuchâtel, le 9 février 1891]
Rapports à l'appui d'un projet de Code de procédure pénale neuchâtelois : (janvier-février 1945)
Recueil des lois, décrets, et autres actes du gouvernement de la République et Canton de Neuchâtel
Règlement général des prisons : (du 9 novembre 1945)
République et Canton de Neuchâtel ... en bref
[Revision du Code de procédure pénale : mémoires préliminaires : travaux de la Commission de revision du Code de procédure pénale neuchâtelois]
révolution neuchâteloise de 1848 et la France, La : Contribution à l'histoire des origines de la République neuchâteloise. (La population du Canton de Neuchâtel 1848-1898).
Rôle des contribuables à l'impôt direct de la République et canton de Neuchâtel : année 1875 : publ. à teneur du décret du Grand conseil du 17 décembre 1874 : taux de l'impôt : sur fortune, 1 pour mille, sur ressources, 1 pour cent
Suisse, ses étrangers et l'Europe, La
Tu es Suisse : [tu as atteint ta majorité ; dès cette année] [...]
Notes: 
Sources: 
VIAF RERO SWNL