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Organisation
ISNI: 
0000 0001 2296 0262
Name: 
Cerdena (Italy)
Regione autonoma della Sardegna (Italy)
Regione sarda (Italy)
Regione Sardegna (Italy)
Sardaigne (Italy)
Sardaigne (royaume)
Sardegna (Italy)
Sardegna (Regno)
Sardenya (Italy)
Sardinia (Italy)
Sardinien (Italy)
Sardinyah (Italy)
Subalpine Kingdom (Italy)
Creation class: 
Language material
Titles: 
Adjudication : il sera procédé le 1er novembre prochain à 10 heures du matin en l'Hôtel de Ville à Genève
Capitulation pour le régiment suisse de la République de Berne, au service de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, commandé aujourd'hui par M. Tscharner
Code civil pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne [Charles Albert]
Code pénal pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne [Charles Albert]
Constitutions de sa Majesté pour l'Université de Turin
Constituzioni di sua Maestà per l'Università di Torino
Convention additionnelle à celles du 11 mai 1834 pour le partage des biens communaux restés indivis entre les communes frontières partagées par l'effet du Traité de Turin, fixant les règles à adopter quant aux anticipations qui pourroient avoir été faites sur quelques parcelles des dits communaux, du 25 mars 1835
Convention avec le royaume de Sardaigne, concernant les établissemens réciproques des sujets sardes en Suisse et des Suisses dans les Etats sardes, conclue à Berne le 12 mai 1827, et ratifiée par le Gouvernement royal de Sardaigne sous date du 16 juin 1827, et par le Directoire fédéral, au nom des cantons contractans sous date du 14 août 1827
Convention contenant les dispositions particulières à chacune des communes dont les biens communaux sont restés indivis entre la Savoie et le Canton de Genève : du 11 mai 1834
Convention entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et le Canton de Genève, pour le partage des biens appartenant aux communes dont une partie seulement a été cédée à la Suisse par S.M. le Roi de Sardaigne, d'après le traité du 16 mars 1816 : du 11 mai 1834
Edit de pacification de 1782
Edit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des constitutions et contenant le tarif des émolumens, et droits qui sont dûs aux finances, aux officiérs d'Etat, de justice, du fisc, & autres
Edit du Roi, du 19 décembre 1771, pour l'affranchissement des fonds sujets à devoirs féodaux ou emphitéotiques en Savoye, & autres dispositions rélatives à cet objet, aux fiefs & emphitéoses, aux dettes des communautés, & à la réduction des intérêts
Lettre des très illustres & très excellens seigneurs les ministres plénipotentiaires de leurs majestés très chrétienne & sarde & de la République de Berne, aux magnifiques seigneurs les syndics & conseil de la République de Genève. Magnifiques seigneurs, lorsque nos souverains prêtèrent leurs forces à la République pour la sauver de l'anarchie et de l'oppression
Lettre des très illustres & très excellens seigneurs les ministres plénipotentiaires de leurs majestés très chrétienne & sarde & de la République de Berne, aux magnifiques seigneurs les syndics & conseil de la République de Genève. Magnifiques seigneurs, nous vous envoyons l'Edit de pacification auquel nous avons travaillé de concert ...
Lettres-patentes par lesquelles S. M. [Victor Emanuel] rendant coactives les dispositions contenues dans son édit du 3 de ce mois, relativement à l'emprunt volontaire ouvert pour la Société des subsistances, en ordonne le mode, et en prescrit la répartition, en date du 31 décembre 1816
Lettres-patentes par lesquelles Sa Majesté [Charles-Félix Roi de Sardigne] fixe le mode d'administration des mines, en date du 18 octobre 1822
Loix et constitutions de Sa Majesté le roi de Sardaigne [Charles Emmanuel III], publiées en 1770
Nous généraux commandans des troupes respectives actuellement dans Genève, déclarons...
Nous Philippe-François Ferrero, comte de La Marmora... ; Ordonnons à tous sujets de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, qui se trouveront actuellement dans Geneve
Nous Philippe-François Ferrero, comte de La Marmora... sur les demandes qui nous ont été faite par la Ville de Genève, nous lui accordons vingt-quatre heures pour délibérer...
Ratifications de Sa Majesté Très Chrétienne, de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, et de la République de Berne
Recueil des édits de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, depuis les loix & constitutions publiées en 1770
Regie patenti portanti lo stabilimento in Torino di un convitto col titolo di Reale accademia militare, in data delli 2 novembre 1815
Regolamento del 16 di gennaio 1838 per l'esercizio e le evoluzioni della fanteria
Stile giudiziario ossia pratica dei giudizj civili esatta alle R. C., al dritto comune, ed agli usi del Foro ...
Traité de paix entre la République française et le roi de Sardaigne, du 26 floréal an 4e. de la République
Traité entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et la République de Genève
Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne, la Confédération suisse et le Canton de Genève du 16 mars 1816 : traité de Turin
Uebereinkunft mit dem Königreich Sardinien hinsichtlich der gegenseitigen Ansiedlungen der Sardinischen Unterthanen in der Schweiz und der Schweizer in den Sardinischen Staaten, abgeschlossen in Bern den 12ten May 1827, und ratificirt von der Königlich Sardinischen Regierung unterm 16ten Juny 1827, und in Namen der kontrahirenden Kantone durch die vorörtliche Behörde unterm 14ten August 1827
Notes: 
Sources: 
VIAF NLIlat RERO