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results search [or] ISN:0000000000018156 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0001 8156
Name: 
Chapsal, Fernand
Fernand Chapsal
Fernand Chapsal (Frans politicus (1862-1939))
Fernand Chapsal (French politician)
Dates: 
1862-1939
Creation class: 
Language material
Related names: 
Bonnet, Georges (1889-1973))
Carret, Joseph (18..-19..; docteur en droit))
Picard, Alfred (1844-1913)
Regingaud, F.
Renard, Charles
Sandoz, G.-Roger
Sandoz, Gustave-Roger
Teissier, Georges (1862-1935))
Tisserand, E.
Trouillot, Georges
Trouillot, Georges (1851-1916))
Titles: 
Conférence faite par M. Chapsal,... à la Société de géographie commerciale, le 21 février 1911
Contrat d'association, commentaire de la loi du Ier juillet 1901
coopération internationale conférences organisées par la Société des anciens élèves et élèves de l'École libre des sciences politiques, La
Des sociétés à responsabilité limitée leur régime d'après la loi du 7 mars 1925
Exposition de Bruxelles 1910 conférence faite à la Chambre de commerce de Nancy, le 26 septembre 1909
Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. Commission permanente des valeurs de douane. Session de...
Rapport général de la section française, par G.-Roger Sandoz et Léo Claretie. [Préface de Fernand Chapsal.]
Recueil des usages locaux à caractère agricole
régime des céréales et de la meunerie, Le
Régime douanier colonial. Étude de la loi du 5 août 1913 et du projet de loi du 12 décembre 1912 (projet Lebrun), par Ch. Augier,... et Ch. Renard,... Préface de M. Fernand Chapsal,...
régime douanier français sa régementation, Le : manuel pratique des opérations à effectuer à l'entrée et à la sortie
Traité de la procédure devant les conseils de préfecture, loi du 22 juillet 1889, décret du 18 janvier 1890, par Georges Tessier,... Fernand Chapsal,...
Notes: 
Sources: