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results search [or] ISN:0000000000093455 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0009 3455
Name: 
Drumel, Étienne
Dates: 
1844-1897
Creation class: 
Language material
Related names: 
Faculté de droit Paris 1806-1896
Titles: 
Du terme en droit romain et en droit français. [Thèse]
Projet de résolution ayant pour objet de consacrer deux jours par semaine aux réunions des commissions, présenté par M. Drumel,... [28 février 1879]
Rapport... [Chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Mézières-sur-Oise à Vendeuil], par M. Drumel,... [28 février 1896.]
Rapport... [Convention passée le 16 mai 1895 entre l'État et la Compagnie des chemins de fer du Nord, pour l'exploitation du service maritime postal entre Calais et Douvres], par M. Drumel,... [30 avril 1896.]
Rapport... [Droits de douane à imposer aux produits roumains importés en France à 50% de la valeur], par M. Drumel,... [7 juillet 1885.]
Rapport... [Emprunts du département de la Vendée pour travaux des chemins vicinaux et rachat d'un pont à péage], par M. Drumel,... [29 juin 1880.]
Rapport... [Érection en commune distincte du territoire des Plages de Taravo, dépendant de diverses communes des cantons de Sainte-Marie-Siché et Zicavo], par M. Drumel,... [18 juin 1877.]
Rapport... [Régime douanier entre le canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie, et raccordement des sections françaises et suisses de chemins de fer], par M. Drumel,... [30 mai 1882.]
Rapport sommaire... [Commission d'enquête parlementaire chargée d'examiner les causes des fluctuations du marché financier du 22 février 1879], par M. Drumel,... [22 mars 1879.]
Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.]
Rapport... [Traité de navigation signé à Paris, le 9 avril 1884, entre la France et l'Autriche-Hongrie], par M. Drumel,... [20 juin 1885.]
Rapport... [Traités de commerce et conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle, conclus le 23 janvier 1882 entre la France et la Suisse], par M. Drumel,... [27 mars 1882.]
Tarif général des douanes. Rapport sur l'agriculture, par M. Ernest Drumel,... - Rapport sur les boissons, par M. Paul Devès. - Rapport sur les alcools, par M. Maurice Rouvier
Notes: 
Sources: