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results search [or] ISN:0000000000626901 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0062 6901
Name: 
Cabart-Danneville, Charles-Maurice
Cabart-Danneville, Maurice
Cabart, Maurice
Danneville, Charles-Maurice Cabart-
Danneville, Maurice Cabart-
Dates: 
1846-1918
Creation class: 
Language material
Related names: 
Bompard
Bompard, Raoul
Braud, Ernest
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Ministère de la marine 1893-1947
France, Sénat 1875-1940
Laguerre
Massé, Alfred (1870-1951)
Titles: 
Abrogation de la loi du 25 juillet 1873 relative à l'église du Sacré-Coeur. Exposé des motifs, par MM. Laguerre et Bompard. Rapport par M. Maurice Cabart,...
Budget de 1899. Extrait du Rapport général. Ministère de la Marine et caisse des invalides de la marine, par M. Cabart-Danneville,...
Défense de nos côtes
Dictionnaire des francs-maçons français
Forges de Guérigny et leurs adversaires, par A. Massé,... Avec une lettre-préface de M. Cabart-Danneville,...
poudres de la guerre et de la marine en France et à l'étranger, Les
Proposition de loi portant réglementation du personnel ouvrier des arsenaux de la marine et des établissements hors des ports, présentée par M. Cabart-Danneville (et plusieurs de ses collègues),... (2 décembre 1893.)
Proposition de loi, tendant à organiser la défense des côtes au moyen des troupes de la marine,... Présentée Par MM. Cabart-Danneville, de Mahy, Guieysse, Braud,... (3 Mars 1894)
Rapport... (Examen de la pétition n°42, session 1898, de MM. Gazengel et Gaston Monthaye, agriculteurs et commerçants à N'Djolé, Congo français), par M. Cabart-Danneville,...
Rapport... (Interdiction du cumul des mandats effectifs), par M. Cabart-Danneville,... (12 mars 1891.)
Rapport... (Modification de l'article 38 § 3, et de l'article 39 § 2, de la loi du 25 juillet 1893 sur l'enseignement primaire), par M. Cabart-Danneville,... (30 mars 1895.)
Rapport... (Pour faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté), par M. Cabart-Danneville,... (4 mars 1904)
Rapport... (Projet de loi concernant la détermination et la conservation des postes électro-sémaphoriques), par M. Cabart-Danneville,... (14 mai 1895.)
Rapport... (Recrutement des troupes de la marine et organisation des services militaires aux colonies), par M. Cabart-Danneville,... (6 avril 1897.)
Rapport... (Règlement définitif du budget de l'exercice 1885), par M. Cabart-Danneville,... (29 janvier 1891.)
Rapport... (Service des gardiens de bureau, huissiers, etc., des divers ministères et administrations de l'État et modification de leurs traitements), par M. Cabart-Danneville,... (8 juin 1893.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la marine marchande
Rapport... (Vente d'îles, d'îlots, de châteaux-forts, batteries ou forts du littoral déclassés), par M. Cabart-Danneville,... (26 février 1903.)
Réponse à M. l'amiral Reveillère, conseiller général de Brest, par Maurice Cabart-Danneville,...
Notes: 
Sources: