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results search [or] ISN:0000000000673863 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0067 3863
Name: 
Leydet, Victor
Victor Leydet (Frans politicus (1845-1908))
Victor Leydet (französischer Politiker)
Victor Leydet (French politician)
Victor Leydet (homme politique) (politicien français)
Dates: 
1845-1908
Creation class: 
Language material
Related names: 
Borriglione, Alfred-Ferdinand (1841-1902)
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Letellier, Alfred-Ferdinand-Sévère député d'Alger
Leygue, Raymond (1850-1929)
Malausséna, Arthur
Mathé, Henri (1837-1907)
Raiberti, Flaminius
Rousse, Charles (1860-1925)
Vilar, Edouard
Titles: 
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement tunisien à contracter un emprunt de quarante millions pour la construction de lignes de chemins de fer, par M. Victor Leydet,... (28 mars 1902)
Discours et propositions de M. Victor Leydet, député d'Aix, pendant la législature de 1881-1885
Principaux discours et écrits politiques de Victor Leydet,...
Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission annuelle du travail et de la prévoyance, présenté par M. Victor Leydet,... (2 févr. 1897)
Projet de résolution tendant à modifier le règlement, présenté par MM. Victor Leydet, Clémenceau, Petitjean, Beaupin, Alexandre Lefèvre, Daumy, Bougues, Louis Blanc, Henri Ricard,. Boissy d'Anglas, Ournac, etc. etc. sénateurs (19 février 1903.)
Proposition de loi ayant pour but d'accorder le vinage à prix réduit aux vermouthiers et préparateurs de vins de liqueur, présentée par MM. Salis, Deandreis, Leydet, Brousse, Vilar,... (3 juillet 1890.)
Proposition de loi ayant pour but de préserver l'oléiculture d'une maladie qui menace de destruction les oliviers de plusieurs départements..., par MM. Borriglione, Fruchier et Leydet,... (9 juillet 1900)
Proposition de loi ayant pour objet d'établir un impôt sur le revenu, proportionnel et progressif..., présentée par M. Leydet,... (30 juillet 1883)
Proposition de loi ayant pour objet d'indemniser les conseillers municipaux présentée par MM. Charles Rousse,... Leydet, Lagnel, Raymond Leygue,... Henri Mathé,... (23 mai 1892.)
Proposition de loi (faculté accordée au jury de reconnaître, en faveur de l'accusé, l'existence de circonstances très-atténuantes... par MM. Chaumié et Leydet,... 5 juillet 1901.)
Proposition de loi relative à l'organisation du jury criminel, présentée par M. Victor Leydet,... (19 mai 1903.)
Proposition de loi tendant à déférer à la Cour d'assises les coups et blessures portés par les pères, mères ou ascendants à leurs enfants ou descendants légitimes, naturels ou adoptifs... présentée par MM. Engerand et Leydet,... (17 décembre 1891.)
Proposition de loi tendant à donner aux Conseils généraux, aux Conseils d'arrondissement et aux conseils municipaux, le droit d'émettre des voeux politiques, présentée par M. Leydet,... (11 févr. 1882)
Proposition de loi tendant à modifier le n ° 128 du tarif général des douanes (Bois)... présentée par MM. Raiberti, Victor Leydet, Borriglione et Malausséna,... (2 juillet 1893.)
Proposition de loi tendant à modifier les articles 38 et 41 de la loi des 29-30 juillet 1881 sur la presse, présentée par MM. Julien Goujon, Guillemet, Leydet, Alfred Letellier,... (1er décembre 1892.)
Proposition de loi tendant à supprimer le monopole de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques... présentée par MM. Leydet, Peytral, Granet, Camille Pelletan... (28 juin 1889.)
Rapport... [Approbation d'une convention, signée à Sophia, le 5 janvier 1907, entre la France et la Bulgarie, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de Commerce], par M. Victor Leydet,... [26 mars 1907.]
Rapport... (budget général de l'exercice 1902 : ministère des affaires étrangères, protectorats) par M. Victor Leydet,... (13 mars 1902.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit extraordinaire de 9566 francs pour la part contributive de la France, dans l'établissement et l'entretien du bureau international institué à Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers, par M. Leydet,... (28 novembre 1891.)
Rapport... [Participation des services publics à l'Exposition franco-britannique de Londres et ouverture, sur l'exercice 1908, de crédits extraordinaires pour cet objet], par M. Victor Leydet,... [20 février 1908.]
Rapport... (projet de loi autorisant : 1 ° l'admission en franchise sur le continent français d'un certain nombre de produits d'origine corse [portes et fenêtres en bois de chataîgnier, etc.] ; 2 ° l'application du tarif métropolitain à quelques uns de ces produits importés du Levant en Corse) par M. Victor Leydet,... (17 décembre 1901.)
Rapport... (projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes : canal de Marseille au Rhône) par M. Victor Leydet,... (2 décembre 1902.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Leydet, tendant à modifier l'article 71 de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux, par M. Victor Leydet,...
Notes: 
Sources: