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results search [or] ISN:0000000000825863 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0082 5863
Name: 
Bizarelli, Louis
Dates: 
born 1836-07-25 deceased 1902-06-19
Creation class: 
cre
Creation role: 
author
Titles: 
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi concernant le service des enfants assistés, par M. Bizarelli,... (31 janvier 1902)
Chambre des députés. Séance du 8 juillet 1881. Discours de M. Bizarelli,... prononcé dans la séance du 8 juillet 1881
Discours prononcé par M. Bizarrelli à St Donat, Drôme, le 20 avril 1879
Du Mercure et de l'iodure de potassium dans le traitement de la syphilis, par Louis Bizarelli,...
Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission de onze membres pour étudier les conditions de l'installation de la Chambre des Députés au Palais-Bourbon... présenté par MM. Royer, Guillaumou et Bizarelli,... (17 janvier 1891.)
Rapport... (allocation d'un secours de 25 000 fr. aux victimes de l'inondation survenue dans les XIIIe et Ve arrondissements de Paris le 29 mai 1901) par M. Bizarelli,... (15 juin 1901.)
Rapport... (allocation de 30000 fr. aux familles nécessiteuses des mineurs de Montceau-les-Mines) par M. Bizarelli,... (4 juillet 1901.)
Rapport... (budget général de l'exercice 1902 : ministère de l'intérieur), par M. Bizarelli,... (11 mars 1902.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention additionnelle à la convention du 29 décembre 1879 concernant l'échange des mandats de poste entre la France et les États-Unis, par M. Bizarelli,... (4 février 1889.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et diverses colonies britanniques par l'intermédiaire du Post-Office de Londres, par M. Bizarelli,... (25 octobre 1888.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée de faire une enquête sur l'élection du 21 août 1881 dans la 1re circonscription de l'arrondissement de Pontivy (Morbihan), par M. Bizarelli,... (1er juin 1882)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser l'Algérie à contracter un emprunt de cinquante millions, par M. Bizarelli,... (25 mars 1902)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet une réduction de la taxe des journaux et des imprimés, par M. Bizarelli,... (6 juillet 1886.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des Postes et des télégraphes), par M. Bizarelli,... (15 juillet 1886.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère des Finances, 2e section. Postes et télégraphes, Caisse nationale d'épargne), par M. Bizarelli,... (15 décembre 1887.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi pour l'acquisition d'un hôtel par la Caisse nationale d'épargne, par M. Bizarelli,... (13 novembre 1886.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'installation d'un hôtel des postes et des télégraphes à Toulouse... par M. Bizarelli,... (17 janvier 1887.)
Rapport... (ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 6 000 fr. : chap. 23, menues dépenses de la Cour d'appel de Paris) par M. Bizarelli,... (23 décembre 1901.)
Rapport... (répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements, exercice 1902) par M. Bizarelli,... (4 juillet 1901.)
Rapport sommaire fait au nom de la 22e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Desloges et un grand nombre de ses collègues, tendant à porter de 2,500 à 3,000, en cinq ans, le nombre des étalons de l'État et à élever de 1,500,000 francs à 2 millions de francs, également en cinq ans, la somme affectée aux primes des étalons approuvés, juments poulinières, pouliches et poulains, par M. Bizarelli,... (27 janvier 1881.)
Rapport sommaire fait au nom de la 27e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lisbonne et Gatineau, ayant pour objet de modifier les art. 1952 et 1953 du Code civil, par M. Bizarelli,... (18 juin 1881.)
Rapport sommaire fait au nom de la 27e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Petitbien, Duvaux et Berlet, relative au prolongement du chemin de fer d'Onville à Thiaucourt jusqu'à Toul (Meurthe-et-Moselle), par M. Bizarelli,... (18 juin 1881.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative à l'établissement de câbles télégraphiques sous-marins destinés à desservir les colonies françaises des Antilles et de la Guyane française, par M. Bizarelli,... (26 février 1887.)
Notes: 
Sources: