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results search [or] ISN:000000000164399X | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0164 399X
Name: 
Cazot, Jules
Cazot, Jules-Théodore-Joseph
Cazot, Théodore Joseph Jules
Théodore-Jules Cazot (Frans politicus (1821-1912))
Théodore-Jules Cazot (fransk politikar)
Théodore-Jules Cazot (fransk politiker)
Théodore-Jules Cazot (French politician)
Théodore-Jules Cazot (personnalité politique française)
Théodore Jules Joseph Cazot
Казо, Теодор Жозеф Жюль
Dates: 
1821-1912
Creation class: 
Language material
Related names: 
Cloué, Georges-Charles Vice-amiral
Constans, Jean (1833-1913)
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Freycinet, Charles Louis de Saulces de (1828-1923)
Jauréguiberry, Jean-Bernard Amiral
Raynal, David (1840-1903)
Rouvier, Maurice (1842-1911)
Tirard, Pierre-Emmanuel
Waldeck-Rousseau, Pierre (1846-1904)
Titles: 
Déclaration du Gouvernement, lue au Sénat, par M. Jules Cazot,... (15 novembre 1881.)
Demande en autorisation de poursuites contre un député, formée par M. le procureur général près la cour d'appel de Paris, transmise à M. le président de la chambre par M. Jules Cazot,... (22 mai 1880.)
Discours prononcés à la distribution des prix du collège spécial d'Alais, le 3 août 1878, par M. Ferrand,... et M. Jules Cazot,...
Examiner et comparer le droit de grace, l'amnistie et la réhabilitation des condamnés.]
Lettre de M. le garde des sceaux transmettant une expédition du jugement rendu par le tribunal correctionnel de la Seine contre un député. (Signé : Jules Cazot.) (23 décembre 1880.)
Moyens de nullité proposés contre la décision du Conseil de guerre de Lyon. Affaire dite du complot de Lyon. [Signé : Jules Cazot, Henri Nouguier, Penot.]
Procès des mécaniciens du réseau sud contre la compagnie P.L.M. [Plaidoiries de Mes Aicard, Crémieux, Cazot]
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'état-civil des indigènes musulmans de l'Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (12 mai 1881.)
Projet de loi portant modification de l'article 9 de la loi du 23 mars 1855 (Hypothèque légale de la femme), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)
Projet de loi, relatif au renouvellement des auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (3 février 1880.)
Projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Cazot,... (14 janv. 1882)
Proposition de loi ayant pour objet de régler certains rapports entre les compagnies de chemins de fer et leurs mécaniciens ou chauffeurs, présentée par MM. Cazot, Millaud, Tolain, Gambetta, Greppo, Corbon,... (3 août 1874.)
Proposition de loi ayant pour objet la modification de l'article 1er et de l'article 4 de la loi du 30 août 1898 sur la réforme de l'organisation judiciaire, présentée par MM. Chaumié et Cazot,...
Rapport... (Emprunt de la ville d'Alais), par M. Jules Cazot,...
Rapport... (Ouverture, au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, de crédits extraordinaires sur l'exercice 1878), par M. Cazot,...
Rapport... (Recherche de la paternité), par M. Cazot,... (16 novembre 1883.)
Rapport... (Répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements, exercice 1878), par M. Cazot,...
Notes: 
Sources: