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results search [or] ISN:0000000006495391 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0649 5391
Name: 
Bernard Derosier (Frans politicus)
Bernard Derosier (fransk politikar)
Bernard Derosier (fransk politiker)
Bernard Derosier (French politician)
Bernard Derosier (personnalité politique française)
Derosier, Bernard
Дерозье, Бернар
Dates: 
1939-...
Creation class: 
Language material
Projected medium
Related names: 
France, Assemblée nationale 1958-
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
France, Assemblée nationale 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
France, Assemblée nationale 1958-...., Groupe d'amitié France-République algérienne démocratique et populaire
Hoeffel, Daniel (1929-....))
Pancher, Bertrand (1958-....))
Pancher, Bertrand (1958-...)
Philip, Christian (1948-....))
Philip, Christian (1948-...)
Piron, Michel (1943-....))
Piron, Michel (1943-...)
Wytteman, Jean-Pierre
Titles: 
aide et l'action sociale des collectivités territoriales, L' : la décentralisation à l'âge de raison, rapport d'information
Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2003$hTome I
Connaissances scientifiques et les actions menées à l'égard de la transmission du SIDA au cours des dix dernières années en France et à l'étranger
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Développer la coopération européenne et internationale pour la formation des fonctionnaires
Élection du Président de la République au suffrage universel : rapport, deuxième lecture
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Fonction publique, réforme de l'État et aménagement du territoire : fonction publique : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture
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Priorité lutte contre l'exclusion
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Rapport d'information sur le financement des services d'intérêt général
Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux chambres régionales des comptes et à la Cour des Comptes
renforcement significatif de la sécurité juridique des compensations de service public
Renforcer les droits des agents publics et réduire la précarité
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transport aérien à l'heure européenne
Notes: 
Sources: