sort by
approximate search
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000006503988 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0650 3988
Name: 
Charles Rousse (député du Var)
Charles Rousse (fransk politikar)
Charles Rousse (fransk politiker)
Charles Rousse (French politician)
Rousse, Charles
Dates: 
1860-1925
Creation class: 
Language material
Related names: 
Allard, Maurice (1860-1942)
Ferrero, Prosper (1859-1927)
France, Chambre des députés 1876-1942
Lagnel, Antoine (1831-1907)
Leydet, Victor (1845-1908)
Leygue, Raymond (1850-1929)
Mathé, Henri (1837-1907)
Raspail, Camille-François
Titles: 
Proposition de loi ayant pour objet de réprimer les fraudes commises dans la vente des huiles alimentaires... présentée par MM. Clémenceau, Raspail, Rousse,... (30 mai 1891.)
Proposition de loi relative à la modification de certains tarifs postaux, présentée par MM. Charles Rousse, Alexandre Bérard, Bovier-Lapierre, Pourquery de Boisserin, Dr Chapuis, etc., etc.,...
Proposition de loi tendant à faire accorder au département du Var un secours de 120000 francs pour pertes matérielles... présentée par M. Charles Rousse et Camille Raspail,... (21 juin 1892.)
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 18 avril 1886 sur l'espionnage... présentée par MM. Rousse, Leygue,... A. Boyer, Lagnel, Baulard et Lacote,... (18 juin 1891.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1900, un crédit de 200,000 fr. pour indemniser les victimes nécessiteuses des incendies dans les forêts des Maures et de l'Estérel,... présentée par MM. Maurice Allard, Ferrero et Rousse,...
Proposition de loi tendant à préserver de la destruction qui les menace les oliviers de plusieurs départements et à exonérer de l'impôt foncier les terrains complantés d'oliviers devenus malades, présentée par MM. Charles Rousse, Allard, Ferrero, Louis Martin, Louis Blanc (Drôme), etc., etc.,... (17 décembre 1900.)
Notes: 
Sources: