sort by
approximate search
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000008924153 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 0892 4153
Name: 
Antoine Jourde (French politician)
Antoine Jourde (personnalité politique française)
Jourde, Antoine
Dates: 
1848-1923
Creation class: 
Language material
Related names: 
Aimel, Henri (1844-1926)
France, Chambre des députés 1876-1942
Goussot, Emile
Lafargue, Paul (1842-1911)
Laisant, Charles-Ange (1841-1920)
Laur, Francis (1844-1934)
Le Senne, Charles
Léveillé, Jules (1834-1912)
Mitchell, Robert député
Richard, Pierre secrétaire de la ligue des patriotes
Titles: 
Projet de résolution tendant à ce que la Chambre se réunisse le Vendredi de chaque semaine pour s'occuper spécialement des questions ouvrières, présenté par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, Le Veillé, Gabriel,... (10 mai 1890.)
Proposition de loi ayant pour but de modifier la loi du 27 février 1894, sur les droits de douanes et d'accorder une remise de 0 fr. 35 par quintal métrique de céréales importées à nos commerçants sous la condition de les faire cribler sur les quais, Présentée Par M. M. Carnaud, René Chauvin, Jourde,... (21 mai 1897)
Proposition de loi ayant pour objet de joindre les cacaos aux autres produits coloniaux de consommation compris dans la loi du 24 février 1900 (tarif général et tarif minimum) par MM. A. Gervais et Jourde,... (26 février 1901.)
Proposition de loi portant abrogation de l'article 2 de la loi du 1er février 1899 (nos 171, vins ; 84, raisins de vendanges et moûts ; et 173 bis, boissons non dénommées), tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892... présentée par MM. Jourde, Thierry, Carnaud, Cadenat, Brindeau, etc., etc.,...
Proposition de loi relative à l'admission des officiers d'infanterie, de cavalerie, d'artillerie et du génie à la pension proportionnelle de retraite présentée par MM. Pierre Richard, Déroulède, Laisant, Jourde, Goussot,... (24 février 1890.)
Proposition de loi tendant à règlementer le travail des femmes avant et après l'accouchement et à instituer des caisses de maternité... présentée par MM. Paul Lafargue, Ferroul et Jourde,... (27 octobre 1892.)
Propositions de loi ayant pour objet : 1 ° de décider qu'à l'avenir, on devra toujours insérer dans les cahiers des charges de tous les travaux adjugés pour le compte de l'Etat, des départements et des communes une clause interdisant aux adjudicataires ou concessionnaires de faire travailler plus de huit heures par jour et une clause fixant un minimum de salaire ; 2 ° de créer des ateliers régionaux directement exploités par l'Etat pour la fabrication des articles d'équipement de l'armée et de la marine ; 3 ° de réglementer les conditions du travail à bord des navires de commerce... présentées par MM. Albert Chiché, Jourde, Henri Aimel, Robert Mitchell,... (22 mai 1891.)
Notes: 
Sources: