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Person
ISNI: 
0000 0000 0958 703X
Name: 
Bérenger, René
René Bérenger
René Bérenger (Frans politicus (1830-1915))
René Bérenger (fransk politikar)
René Bérenger (fransk politiker)
René Bérenger (French politician and judge)
Dates: 
1830-1915‏
Creation class: 
Language material
Related names: 
Cour impériale de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1869
France, Assemblée nationale 1871-1875
France, Cour d'appel Dijon
France, Sénat 1875-1940
Glasson, Ernest Désiré (1839-1907))
Ligue marseillaise pour la défense de la moralité publique, Assemblée générale 01 1904
Marrot, Édouard
Picot, Georges (1838-1909))
Rocquain, Félix (1833-1925))
Vincens, Charles (1833-1916)
Titles: 
Assemblée générale tenue le 26 avril 1904 au Palais de justice discours de M. E. Delibes,... rapport de M. Augustin Gardair,... rapport de M. Charles Vincens,...
Causes principales de la démoralisation publique et des moyens nécessaires de répression, par R. Bérenger,...
Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires. Tome septième. Projet de loi sur le régime des prisons départementales et rapport de M. Bérenger...
Épisode du retour de l'île d'Elbe, récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier, le 8 mars 1815, par M. Bérenger
Funérailles de M. Colmet de Santerre,... le jeudi 31 décembre 1903
l'institution du jury discours, De
la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité thèse de doctorat, soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris, De
Manuel pratique pour la lutte contre la pornographie
Note pour M. et Mme Jumel de Noireterre, appelant de deux jugements rendus le 18 janvier 1881, par le tribunal de Bône
Notice sur la vie et les travaux de M. Charles Lucas
Proposition de loi ayant pour objet d'allouer une indemnité de séjour aux membres du jury, tant en matière criminelle qu'en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, présentée par M. Bérenger,... (9 novembre 1882.)
Proposition de loi relative à l'institution de Conseils consultatifs du travail... par MM. Bérenger, Franck Chauveau, Prevet, Emile Labiche, Sébline, etc., etc.,... (29 mars 1901.)
Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899)
Proposition de loi relative au rétablissement des tours, présentée par MM. Bérenger, Taillefert, de Belcastel, Henri Martin et Schoelcher,...
Proposition de loi sur l'aggravation progressive des peines en cas de récidive et sur leur atténuation en cas de premier délit, par M. Bérenger,... (26 mai 1884.)
Proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 39 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée... par MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Thézard, Eugène Gouin,... (1er juillet 1892.)
Propositions de loi relatives 1 ° à la formation d'un jury spécial en matières de presse et de délits politiques ; 2 ° à la révision de nos lois de répression sur ces matières, présentées par MM. Bérenger, Desbons, Glas, Félix Renaud, Du Breuil de Saint-Germain, Paris, de La Rochethulon, Baragnon, Francisque Rive et Charles Rolland,...
Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Bérenger sur la prostitution des mineurs], par M. Bérenger,... [16 février 1906.]
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers des enfants, par M. Bérenger,...
Rapport... (réhabilitation des faillis), par M. Bérenger,... (24 décembre 1900)...
Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de MM. le Mis de Larochejaquelein, Lestourgie et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet une modification à l'article 59 du règlement de l'Assemblée nationale, par M. Bérenger,... (8 juillet 1871.)
Rentrée de la Cour impériale de Grenoble, le 3 novembre 1863. Discours prononcé par M. Bérenger,... Vie de Jean Rabot
Séance publique annuelle du samedi 12 décembre 1903
Notes: 
Sources: 
NTA