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results search [or] ISN:0000000020795817 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 2079 5817
Name: 
César Duval (député et sénateur de la Haute-Savoie, historien local, pharmacien)
César Duval (fransk politikar)
César Duval (fransk politiker)
César Duval (French politician)
Duval, César
Duval, César-Joseph
Duval, Joseph-César
Dates: 
1841-1910
Creation class: 
Language material
Related names: 
Bruchet, Max (1868-1930))
Folliet, André
Folliet, André (1837-1905))
France, Chambre des députés 1876-1942
Haute-Savoie, Conseil général
Mugnier, François (1831-1903)
Mugnier, François (1941-....))
Orsat, Léon
Payot, Jules (1859-1940))
Pharmacie centrale de France
Reybert, Jean-Louis Dr
Thonion, Bernard
Titles: 
2e bataillon du Mont-Blanc, la 19e demi-brigade de bataille à l'armée d'Italie, le brigadier-général Dichat, par César Duval,...
administration de la commune de Saint-Julien pendant la Révolution
Administration municipale de la commune et du canton de Viry (département du Mont-Blanc) de l'an I à l'an VII de la République française (1793-1799), par C. Duval,...
Deux Chansonniers savoyards, Érasme Bonier et Georges Bernard
Francs-tireurs du Mont-Blanc récits de la guerre de 1870-71
invasion de la Savoie par l'armée sarde en 1793
Pharmacie centrale de France. Banquet annuel du 2 février 1908 sous la présidence de M. César Duval,... [Discours de MM. C. Buchet, J. Bocave, Minot, Crinon, Duval.]
Précis de l'histoire du Département de la Haute-Savoie
Procédures pour placards injurieux affichés à Annecy à la mort de François Ier, roi de France (1547), par François Mugnier et César Duval
Proposition de loi ayant pour but de former une association d'assurance mutuelle communale et départementale contre l'incendie, présentée par MM. Bourgeois,... Reybert, Prost (Victor), Duval (César),... (1er février 1890.)
Proposition de loi relative à la restitution des donations ou legs aux héritiers ou ayants droit, en conformité du paragraphe 7 de la loi portant suppression de l'enseignement congréganiste, présentée par MM. César Duval, André Folliet et Francoz,...
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892 un crédit de 150000 francs pour venir en aide aux victimes de la catastrophe de Saint-Gervais du 12 juillet 1892... présentée par MM. Orsat, César Duval, Folliet et Thonion,... (12 novembre 1892.)
Rapport... [Approbation d'un échange de biens immeubles entre l'État et les époux Debasseux, dans le département de Seine-et-Oise], par M. Duval,... [2 février 1885.]
Rapport... [Autorisation à Grenoble d'emprunter une somme de 2 millions de francs et de s'imposer extraordinairement], par M. C. Duval,... [5 juillet 1883.]
Rapport... [Autorisation au territoire de Belfort de contracter un emprunt pour la construction d'un chemin stratégique], par M. C. Duval,... [10 décembre 1887.]
Rapport... [Budget général de l'exercice 1903. Ministère des Travaux publics. Chap. 67 et 68 : chemins de fer de l'État], par M. César Duval,... [10 mars 1903.]
Rapport... [Chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, entre La Neuveville-lès-Raon et Raon-sur-Plaine], par M. César Duval,... [22 mars 1902.]
Rapport de M. Duval sur les voies d'accès au tunnel du Simplon
Rapport... [Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer du Midi de la ligne du Pont-de-Montgon à Arvant], par M. C. Duval,... [28 mai 1885.]
Rapport... [Délimitation des circonscriptions des communes de Saint-Félix (Haute-Savoie) et de Saint-Girod (Savoie), d'une part, et des communes de Cusy (Haute-Savoie) et de Saint-Ours (Savoie), d'autre part], par M. C. Duval,... [27 octobre 1884.]
Rapport... [Dispositions applicables à toutes les élections ; révision des listes électorales], par M. C. Duval,... [9 juillet 1885.]
Rapport... [Exercice de la pharmacie ; réglementation de la préparation, du dépôt et de la délivrance des médicaments dans les dispensaires, hospices et autres établissements de l'Assistance publique et dans les établissements de bienfaisance], par M. C. Duval,... [18 juillet 1890.]
Rapport... [Modification des articles 25 et 62 de la loi du 15 avril 1829 relative à la pêche fluviale], par M. César Duval,...
Rapport... [Modification des conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reins], par M. César Duval,... [16 février 1906.]
Rapport... [Personnel des bureaux de préfectures et sous-préfectures], par M. C. Duval,... [28 janvier 1884.]
Rapport... [Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Mortain], par M. C. Duval,... [27 novembre 1884.]
Rapport sommaire... [Commission pour étudier les questions qui se rattachent à l'expiration du privilège transféré à la Banque de France], par M. C. Duval,... [25 février 1888.]
Rapport sommaire... [Liberté, intégralité et secret du vote dans les diverses élections municipales et législatives], par M. C. Duval,... [4 février 1886.]
Rapport... [Subvention de 800000 francs et avance de 2600000 francs offertes par la ville de La Rochelle, en vue de l'exécution des travaux de construction de la nouvelle gare de La Rochelle], par M. César Duval,... [9 avril 1908.]
Réunion du comté de Genevois à la Savoie par Amédée VIII de Savoie (1401-1422), moeurs féodales, notice par César Duval,...
Sénateur Folliet (1837-1905)
Ternier et Saint-Julien
terres de Saint-Victor et Chapitre dans l'ancien bailliage de Ternier communication faite au congrès des sociétés savantes savoisiennes tenu à Annecy, le 25 août 1879
troisième centenaire du traité de paix signé à Saint-Julien, le 11-21 juillet 1603, et la fête nationale à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), le 14 juillet 1903 1603-1903
vérité sur la zone franche de la Haute Savoie
Notes: 
Sources: