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results search [or] ISN:0000000058886060 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 5888 6060
Name: 
Masson, Paul
Masson, Paul (Auteur.)
Paul Masson (French politician)
Paul Masson (personnalité politique française)
Пол Массон
Dates: 
1920-2009
Creation class: 
Language material
Creation role: 
author
Related names: 
Bacquart, Michel
Balarello, José (1926-..)
France, Sénat 1958-, Commission d'enquête sur la préparation, l'organisation, le déroulement et la présentation des évènements de novembre et décembre 1986
France, Sénat 1958-..
France, Sénat 1958-...., Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
France, Sénat 1958-...., Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
France, Sénat 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
Lettres : Paris : c
Taittinger, Pierre-Christian (1926-2009)
Türk, Alex (1950-..)
Villepin, Xavier de (1926-...)
Titles: 
clandestins officiels, de la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration et la cohésion nationale
devenir de l'acquis de Schengen, Le
Enquête sénatoriale sur les manifestations étudiantes, 1986
Etudiants, police, presse, pouvoir, c1987:
Europe face à l'immigration, quels objectifs ? quels moyens ?
Europol et la lutte contre les trafics de drogue
Faut-il proroger la phase transitoire de Schengen ?
Histoire du commerce français dans le Levant au XVIIe siècle
Impressions. 1994-1995
intégration de Schengen dans l'Union européenne
protection européenne pour les personnes déplacées
Quel marché du travail après l'élargissement ?
Rapport d'information sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration
Rapport d'information sur la phase initiale d'application des Accords de Schengen
Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des informations sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel au protocole de Sangatte entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la création de bureaux chargés du contrôle des personnes empruntant la liaison ferroviaire reliant la France et le Royaume-Uni
Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relatif aux accords internationaux en matière de droit d'asile
Région Centre 1975, La
sécurité intérieure en Europe
WW, France 1995-1996. Notices et portraits
Notes: 
Photocopie de l'éd. Hachette de 1896
Th Etat : Lettres : Paris : c. 1896
Sources: