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results search [or] ISN:0000000080767834 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8076 7834
Name: 
Auteur du Dictionnaire du droit canonique
De Maillane, Pierre Toussaint Durand
De Maillane, Pierre Toussaint Durand (M. Durand)
Dictionnaire du droit canonique, Auteur du
Durand de Maillane, ..
Durand de Maillane, M.
Durand de Maillane, Pierre
Durand de Maillane, Pierre T.
Durand de Maillane, Pièrre Toussaint
Durand de Maillane, Pierre Toussaint de
Durand de Maillane, Pierre Toussaint (M.)
Durand de Maillanne, Pierre-Toussaint
Durand, M.
Durand-Maillane, ..
Durand-Maillane (Pierre)
Durand Maillane, Pierre T.
Durand-Maillane, Pierre Toussaint
Durand-Maillane, Pierre Toussaint (M.)
Durando de Maillane, Pedro Santos
Durant de Maillane, Pierre T.
Durant, Pierre
Maillane, Durand-
Maillane, Durand de
Maillane, Pierre Toussaint Durand de
Maillane, Pierre Toussaint Durand (M. Durand de)
Maillanne, Pierre-Toussaint Durand de
Pierre Durand de Maillane (francuski prawnik)
Pierre-Toussaint Durand de Maillane
Pierre-Toussaint Durand de Maillane (Frans politicus (1729-1814))
Pierre-Toussaint Durand de Maillane (fransk politiker)
Pierre-Toussaint Durand de Maillane (French politician)
Dates: 
1729-1814
Creation class: 
cre
Language material
Creation role: 
author
Related names: 
Barruel, Augustin (sac., 1741-1820.)
Bruyset, Jean-Marie (1719-1793))
Duplain, Joseph-Benoît
Dupuy, Pierre
France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
France, Conseil des Anciens
France, Convention nationale
France. Convention nationale
Imprimerie nationale (France)
Imprimerie Nationale (Parijs)
Imprimerie nationale France 1789-1805
Joly, Jaspar Robert (1819-1892)
Lanjuinais, conde
Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827))
Montlosier, François-Dominique de Reynaud (1755-1838; comte de))
Montlosier, François-Dominique de Reynaud (comte de, 1755-1838.)
Pithou, Pierre (1539-1596))
Sainte-Albine, J. B. Duplain de (1748-1794)
Titles: 
Addition au Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux contre le prévôt de Marseille, par M. Durand de Maillane
Brunet, J.-M. Le parfait notaire apostolique ... 1775:
Codex canonum vetus Ecclesiae romanae, ab Hadriano Papa I, Carolo Magno quondam oblatus...
Dictionnaire de Droit Canonique et de Pratique Beneficiale. -
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Fin de l'examen critique, par Durand-Maillane...
Fragment historique sur le 31 mai
Histoire apologétique du Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale
Histoire de la convention nationale
Institutes du droit canonique
Lettre écrite à l'auteur de la feuille qui a pour titre «L'ami des patriotes»
Libertés de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre et la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou et sur les recueils de M. Pierre Dupuy,..., Les
Mémoire pour Mre. Louis Caffarel, vicaire du quartier des Caillols, terroir de Marseille, & sieur Claude Caffarel, marchand de la même ville, appellants de sentence rendue par le lieutenant au siège de ladite ville, le 10 mai 1782. Contre les srs. Pierre Textoris, maître en chirurgie ; Barthelemy Lion, négociant ; Guillaume Gregoire, garnisseur de chapeaux, Lieutaud bourgeois ; Pierre Laugier & Joseph Bieulle, négociants ; Me. Perraimond, courtier, & Mre. de Gaudemar, chevalier de St. Louis, possédans-biens au quartier de Saint-Charles, terroir de Marseille, intimés. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens, & pertinemment. Caffarel, vicaire des Caillols. Pellicot de Seillans, avocat. Gras, procureur. Monsieur le conseiller de Maillanne, commissaire.]
Mémoires sur les assemblées parlementaires de la révolution.
Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière, par Ramel et Beffroi, prononcées à la tribune, le 6 ventôse [an II] par Durand-Maillane...
Observations sur le rapport fait par M. Durand de Maillane au nom du comité ecclésiastique sur les fondations et les patronages laïques. Par un homme d'église modéré..
Observations sur trois décrets rendus par l'assemblée nationale, dans les séances des 10, 13 et 28 mars 1791, par M. Durand-Maillane, député du département des Bouches-du-Rhône ; suivies d'une réponse du ministre de la guerre
Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des électeurs. Séance du 30 ventôse an V
Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre à accélérer la constitution, prononcée à la tribune de la Convention, le 10 mai 1793...
Opinion de M. Durand de Maillane sur la propriété des biens ecclésiastiques et sur la portion congrue des curés formant la motion de M. le Cte de Mirabeau soumise au décret constitutionnel de l'Assemblée nationale
Plan de code civil et uniforme pour toute la république française, lu au comité de législation, le 8 juillet 1793, l'an IIe de la république, par Durand-Maillane, membre de ce comité. Imprimé par ordre du comité de législation
Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale par son Comité ecclésiastique où il a été lu par M. Durand de Maillane... 23 novembre 1789. [Au sujet des dîmes et autres droits ecclésiastiques.]
Projet de loi proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale. Seconde édition avec des changements et corrections
Proposition de Durand-Maillane sur le meilleur mode de jugement, faite à la tribune dans la séance du 17 juin et communiquée, le soir même, au Comité de salut public...
R et D en Suède : le plan triennal 1987-88/1989-90
Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.
Rapport sur la résolution concernant les hospices civils séance du quatrième jour complémentaire de l'an 4
Rapport sur la saisie des traitements accordés au clergé futur.
Réponse de Durand-Maillane au mémoire de Fréron sur le Midi. [Suivi d'une note signée : Olivier Gérente.]
Semiclassical and phase space approaches to the dynamics of the nucleus
Suite et défense du rapport, sur les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages.
vrais pricipes sur le mariage, opposés au rapport de M. Durand de Maillane et servante de suite aux lettres sur le divorce., Les
Notes: 
Sources: 
VIAF B2Q BAV BNC BNCHL DNB LC N6I NLI NLP NUKAT PTBNP RERO SUDOC WKD
NTA
TEL