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results search [or] ISN:0000000081357597 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8135 7597
Name: 
Bassano (Duc de)
Bassano, Hugo Bernard Maret von
Bassano, Hugo Bernh... Maret von
Bassano, Hugues-Bernard Maret (duc de)
Bassano, M. le duc de
Bassano Maret, Hugo Bernard von
Hugues-Bernard Maret, duc de Bassano (Frans politicus)
Hugues-Bernard Maret, duc de Bassano (French statesman and journalist)
Hugues-Bernard Maret (fransk diplomat och politiker)
Hugues-Bernard Maret (fransk diplomat og politikar)
Hugues-Bernard Maret (fransk diplomat og politiker)
Hugues-Bernard Maret (französischer Staatsmann und Publizist)
Hugues-Bernard Maret (homme politique et diplomate français)
Hugues-Bernard Maret (politico e diplomatico francese)
Maret de Bassano, Hugues-Bernard
Maret, Hughes Bernard
Maret, Hughes Bernard (duc de Bassano)
Maret, Hugo Bernard von Bassano
Maret, Hugo Bernhard
Maret, Hugues
Maret, Hugues Bernard
Maret, Hugues Bernard de
Maret, Hugues-Bernard (duc de Bassano)
Маре, Юг Бернар
Юг-Бернар Маре
أوغو بيرنار ماريه
Dates: 
1763-1839
Creation class: 
cre
Language material
Manuscript language material
Creation role: 
author
Related names: 
Dureau de La Malle, Adolphe (1777-1857)
France
France, Chambre des pairs
France, Corps législatif 1800-1814
France, Tribunat
Hacquard, André-François (1770-18.)
Imprimerie nationale France 1789-1805
Locré, Jean-Guillaume (1758-1840)
Momoro, Antoine-François (1756-1794)
Napoléon Ier empereur des Français (1769-1821)
Titles: 
Arrêté qui fixe le nouvel uniforme des généraux et officiers des états-majors de l'armée de ligne, des officiers du corps du génie et du train d'artillerie, des inspecteurs aux revues, commissaires des guerres, officiers de santé, courriers des armées et autres employés militaires. Du 27 messidor, an VIII de la République française, une et indivisible.
Arrêté relatif au placement et à l'organisation des archives nationales : du 8 prairial an VIII de la République française, une et indivisible
Avis du Conseil d'Etat sur les expéditions d'actes émanés des autorités administratives : (séance du 4 août 1807)
Brieven van Hugues Bernard duc de Bassano (1763-1839), `secretaire d'État', geschreven aan Pierre de Ruel marquis de Beurnonville (1752-1821)
Bulletin de l'Assemblée nationale
Corps législatif. Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi.
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 4 avril 1810
Décret Impérial concernant la fête de Saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France (19 février 1806)
Décret impérial concernant les manuscrits des bibliothèques et autres établissements publics de l'Empire
Décret impérial: contenant la notulation des actes et contrats, et leur notification et dépôt aux archives dans les Etats de Parme et Plaisance
Décret impérial qui réunit le Valais à l'Empire, au Palais de Fontainebleau, le 12 novembre 1810
Décret impérial sur l'organisation du Valais, au palais des Tuileries, le 26 décembre 1810
Développemens d'une proposition faite par M. le duc de Bassano et relative au Règlement de la Chambre
Discours du duc de Bassano,... dans la discussion de la résolution de la chambre des Députés pour l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816, prononcé dans la séance du 21 février 1831
Discours prononcé par M. le Comte Regnaud de Saint-Jean d'Angely, au Corps législatif, en lui présentant le décret pour la nomination d'une commission extraordinaire. Séance du 21 décembre 1813.
Eloge de M. Maret [l'aîné] par M. Maret
Extrait de différents journaux
Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 30 pluviose an II de la République : reprod. de l'éd. de ca 1803]
Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Séance du 8 février 1810
Gazette nationale ou le Moniteur universel
Institut royal de France.... Funérailles de M. Reinhard. Discours prononcés... le 28 décembre 1837. [Par le duc de Bassano, Bérenger et Dureau de La Malle.]
Lettre d'un voyageur en Suisse
Lettres de Maret à Napoléon et à Talleyrand pendant la campagne d'Allemagne de 1805.
Mémoire sur le système à adopter par une nouvelle administration. Octobre 1827. (Signé : Le duc de Bassano.)
Motifs du projet de loi de Code des délits et des peines. (Livre III, Tit. 1er, Chap. 1er et 2)
Motifs du projet de loi générale sur les finances pour 1810
Motifs du projet de loi qui autorise la ville de Paris à faire un emprunt de sept millions de francs destinés au paiement des indemnités des maisons et terrains nécessaires au Canal de l'Ourcq
Motifs du projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par les cantons de Sassenage et Villard-de-Lans, département de l'Isère
Motifs du projet de loi sur l'achèvement de la route de Saint-Valery à Rouen
Proclamation sur la paix générale, du 18 Brumaire an X de la République française : les Consuls de la République aux Français
Rapport du ministre des relations extérieures, le Duc de Bassano, à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en date du 1er Avril 1813.
Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordées à M. le comte de Celles (Séance du 18 février 1833.)
Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne
Séance publique du samedi 25 avril 1835
Taxe des frais de justice : décret impérial de notre camp impérial de Preussich-Eylan, le 16 février 1807
Tribunat. Liberté, égalité. Au nom du peuple français. Du 30 floréal an 11 de la République française.
Notes: 
Sources: 
NTA
TEL