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results search [or] ISN:0000000083542649 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8354 2649
Name: 
Eugène Constant Joseph César Gossuin (fransk politikar)
Eugène Constant Joseph César Gossuin (fransk politiker)
Eugène Constant Joseph César Gossuin (French politician)
Eugène Constant Joseph César Gossuin (personnalité politique française)
Gossuin, ..
Gossuin, César Eugène
Gossuin, Constant-Joseph-Eugène
Gossuin, Eugène
Gossuin, Eugène-Constant-Joseph-César
Dates: 
1758-1827
Creation class: 
cre
Creation role: 
author
Related names: 
France Conseil des Cinq-Cents (isRelatedTo)
France Convention nationale (isRelatedTo)
France Corps législatif (isRelatedTo)
Mallarmé, Claude-Joseph (co-author)
Titles: 
Acte d'adhésion de C.-E. Gossuin au choix du duc d'Orléans comme lieutenant général datée du 1er août et commençant par ces mots : J'adhère au choix du duc d'Orléans...], [
Classification morale des hommes qui ont pris part à la révolution française
Convention nationale. Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la patrie, et autres célibataires, au Corps législatif, prononcée à la séance du 17 thermidor IIIe année républicaine, et renvoyée à la commission des onze. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Projet de décret sur les divisions de gendarmerie à cheval organisées en guerre, présenté au nom du comité militaire, par Gossuin. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire (le 28 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la gendarmerie servant près les tribunaux et à la garde des maisons d'arrêt et de justice du département de Paris, présentés au nom du comité militaire (le 17 nivôse an III) par Gossuin, imprimés par ordre de la Convention nationale
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gossuin sur le projet de la commission du service de l'an VIII relatif à la perception et au versement des contributions. Séance du 23 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin, à la séance du 25 germinal an IV
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, par Gossuin. Séance du 15 prairial an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an IV sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII, sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an 7
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur la subsistance des militaires hors d'état de continuer leurs services par suite des événements de la guerre, au nom de la commission spéciale sur la solde des troupes, composée des représentants du peuple Fregeville, Rouyer, Jean Debry, Savary et Gossuin. Séance du 18 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur les faux congés militaires. Séance du 30 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la nouvelle organisation des conseils d'administration des troupes de la république, fait par Gossuin, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dubois-Crancé, Bellegarde et Gossuin. Séance du 27 nivôse
Corps législatif. Projet de règlement relatif aux séances du Corps législatif et à la police de son palais, présenté par Gossuin,... Séance du 15 nivôse an VIII
Défense et profession de foi de... prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse...
Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820, par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres, et de provocation à la désobéissance aux lois, pour un article intitulé : "Despotisme ministériel", inséré dans le 1er cahier du 14e volume de "La Bibliothèque historique"
Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la Patrie, et autres célibataires, au Corps législatif prononcée à la séance du 17 thermidor, troisième année républicaine...
Projet de code forestier, présenté par une commission spéciale composée des représentants du peuple Poullain-Grandprey, Gossuin, Stévenotte, Brémontier, Panichot, Matthieu, Boyer et Mallarmé. Séance du 16 ventôse an VII
Notes: 
Sources: