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results search [or] ISN:0000000083652063 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8365 2063
Name: 
Ioannes Baptista Treilhard
Jean-Baptiste Treilhard
Jean Baptiste Treilhard (Frans politicus (1742-1810))
Jean-Baptiste Treilhard (fransk diplomat och politiker)
Jean-Baptiste Treilhard (fransk diplomat og politikar)
Jean-Baptiste Treilhard (fransk diplomat og politiker)
Jean Baptiste Treilhard (French judge and diplomat)
Jean-Baptiste Treilhard (Politiker während der Französischen Revolution)
Treilhard, ..
Treilhard, Jean Baptist
Treilhard, Jean Baptiste
Treilhard, Jean-Baptiste (M.)
Treillard, Jean-Baptiste
Treillhard, Jean-Baptiste
Трельяр, Жан-Батист
Dates: 
1742-1810
Creation class: 
Language material
Related names: 
Camus, Armand Gaston (1740-1804))
Expilly, Louis Alexandre (1743-1794))
France, Conseil des Cinq-Cents
France, Convention nationale
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel Marie Michel Philippe (1745-1794))
Gaultier de Biauzat, Jean-François (1739-1815))
Goupil de Préfelne, Guillaume François Charles (1727-1801))
La Révellière-Lépeaux, Louis-Marie de (1753-1824))
Menou, Jacques François de Boussay (baron de (1750-1810).)
Palasne de Champeaux, Julien François (1736-1795))
Titles: 
Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.)
Convention nationale. Compte de la mission des représentans du peuple, Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins [30 juillet, an II]... Imprimé par ordre de la Convention
Discours prononcé par M. Treilhard,... avant de donner communication au Tribunat d'un sénatus-consulte organique qui déclare Napoléon Bonaparte empereur des Français. Séance extraordinaire du 29 floréal an 12
Discours prononcé par M. Treilhard, Président du tribunal criminel... de Paris, lors de l'installation de ce tribunal au Palais, en la Chambre de la ci-devant chancellerie, le 15 février 1792...
Discours prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement. Séance du 16 nivôse an XII
Lettre de M. Treilhard,... aux auteurs de la feuille qui a pour titre : "L'Ami du roi"... (14 juin.)
Livre rouge.
Mémoire à consulter et consultation pour les enfants du dernier marquis de Courtanvaux contre l'arrêt du parlement de Paris du 27 janvier 1785 (rendu au profit du marquis de Louvois, dans l'affaire de la succession de la marquise de Louvois
Mémoire pour M. le cardinal duc d'Yorck abbé commendataire d'Anchin, contre les religieux d'Anchin, les Etats d'Artois, de Cambrai et de Lille, sur l'usage de la commende dans l'Artois et dans les Pays-Bas
Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Opinion des sieurs La Boulbène sur leur cause ; pour le marquis de Montesquiou et consorts contre les sieurs La Boulbène.
Opinion prononcée par Treilhard sur la question intentionnelle. Séance du 4 vendémiaire an V
Précis pour le duc et la duchesse de Valentinois, contre les créanciers unis de feue madame la duchesse de Mazarin ; en présence du tuteur aux substitutions de la maison de Mazarin.
Précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Montbrison, appellans, contre Jacques Dumey, laboureur à Clusel, paroisse de Lesigneux, et Antoinette Perney, sa femme, intimés...
Précis pour messire Maurice-Elisabeth de La Vergne de Tressan, abbé commendataire de l'abbaye royale de Morigny,... diocèse de Sens,... contre les grand chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Croix de la ville d'Etampes,... en présence de Louis-Hippolyte Daspres,... pourvu du prieuré régulier de Saint-Martin d'Etampes...
président du Directoire exécutif au citoyen président du Conseil des Cinq-Cents. [Signé : Treilhard.]
Projet de code de procédure civile
Projets de résolutions présentés au Conseil des Cinq-Cents par Treilhard. Séance du 15 prairial de l'an IV
Rapport, au nom de la commission des finances, sur l'état des dépenses et des recettes générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an Veme, par Treilhard. Séance du 18 ventôse an V
Rapport fait au nom de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges démissionnaires et à la formation des administrations municipales, le 7 frimaire, l'an IVe de la République, par Treilhard
Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...
Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées, se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux
Réplique pour le marquis de Créqui et le comte de Créqui-Canaples... contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière...
Réponse aux Observations de M. Necker et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge; suivie des États de comptant de l'année 1783, et de la Correspondance [num. 3-17] entre le Comité des pensions et les ministres et ordonnateurs.
Réponse aux Réflexions imprimées pour les sieurs d'Ennezel de Grammont et de Boissimène, représentant Pierre-Antoine Valgra.
Réponse pour la comtesse de La Renaudie, aux observations du comte de Banne.
Réponse pour Pierre de Lur, marquis de Saluces,... défendeur, contre Jean-Louis de Saluces, Marie-Jeanne-Louise de Saluces, comtesse de Polignac, François de Saluces et Jean-Claude de Saluces, demandeurs, et encore contre Pierre de Saluces, François-André de Saluces, intervenants.
Réponse signifiée pour les consuls et habitants de la ville de Brive contre M. le duc de Noailles.
[Réquisitoire des commissaires de la Convention, Merlin de Douai, Gossuin et Treilhard pour la dissolution de l'assemblée dite d'administration générale provisoire de la Flandre orientale. 30 janvier 1793.]
Résumé de l'opinion de M. Treilhard ... [MI] 1789
Sénat-Conservateur. Séance du 28 octobre 1808.... Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat... par les... comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet, portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénés ["sic"]. Second projet portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu et qui portera le nom de Tarn-et-Garonne, avec les motifs de chaque projet... et les rapports faits au Sénat... par le sénateur Cte Cornudet... Imprimé par ordre du Sénat
Tribunal
Tribunat.... Discours prononcé par M. Treilhard,... avant de donner communication au Tribunat d'un sénatus-consulte organique qui déclare Napoléon Bonaparte empereur des Français. Séance extraordinaire du 29 floréal an 12
Notes: 
Sources: