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results search [or] ISN:0000000083774685 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8377 4685
Name: 
Jean Louis Masson (Frans politicus)
Jean-Louis Masson (fransk ingeniør og politikar)
Jean-Louis Masson (fransk ingeniør og politiker)
Jean-Louis Masson (fransk ingenjör och politiker)
Jean Louis Masson (French politician)
Jean-Louis Masson (personnalité politique française)
Masson, Jean-Louis
Dates: 
1947-...
Creation class: 
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
redactor
Related names: 
Th. : Droit : Paris II
Vitry, Daniel
Titles: 
Création d'une commission d'enquête chargée de recenser les perspectives de règlement des problèmes liés aux affaissements miniers dans les anciennes mines de fer de Lorraine
Création d'une commission d'enquête sur les atteintes aux libertés résultant de l'accord donné par l'Union européenne à la transmission aux Etats-Unis des données personnelles relatives aux passagers des lignes aériennes
Demain, l'acier français
département de la Moselle 200 ans d'histoire
Histoire administrative de la Lorraine des provinces aux départements et à la région
industrie lorraine du fer, c1977:, L'
L'Industrie lorraine du fer ou Comment tuer la poule aux oeufs d'or
Le département de la Moselle 200 ans d'histoire
Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages : projet de loi, première lecture
Projet de loi instituant l'élection des conseillers généraux au scrutin proportionnel de liste dans lecadre de l'arrondissement
Proposition de loi organique tendant à améliorer les règles de presentation des candidats à l'élection présidentielle
Proposition de loi relative à la circulation et au stationnement des nomades
Proposition de loi remédiant à l'obligation pour les collectivités territoriales de garantir l'assurance chômage de leurs agents titulaires
Proposition de loi tendant à abroger les atteintes à l'expression démocratique du suffrage universel contenues dans la loi n° 2003-327 du 11 avril 2003 relative aux élections régionales et aux élections européennes
Proposition de loi tendant à ce que les services départementaux d'incendie et de secours soient financés à 100% par les départements
Proposition de loi tendant à compenser les distorsions de concurrence supportées par les buralistes dans les régions frontalières
Proposition de loi tendant à exonérer les parents d'enfants handicapés de la taxe sur les cartes grises
Proposition de loi tendant à faciliter la création de zones d'activités transfrontalières à statut spécial
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements du système de santé face à la canicule
Provinces, départements, régions ; l'organisation administrative de la France, d'hier à demain
Publication des mentions figurant dans les déclarations de candidatures aux élections législatives : proposition de loi
Rapport d'information sur le marché européen dans la stratégie industrielle des constructeurs automobiles asiatiques
Régime applicable aux comptes de campagnes électorales : proposition de loi
Rendre déductible la TVA payée par les entreprises pour l'achat de véhicules électriques ou de moins de trois mètres : proposition de loi
Renforcement de l'interdiction d'attribuer la nationalité française aux auteurs de crimes ou délits : proposition de loi
Reporter les élections sénatoriales de septembre 2007à janvier 2008 : proposition de loi
Représentation spécifique des chômeurs aux conseils d'administration de l'A.N.P.E. et de l'U.N.E.D.I.C. : proposition de loi
Suppression de toute différence entre les hommes et les femmes dans le code des pensions civiles et militaires de retraite : proposition de loi
Notes: 
Texte remanié de : Th. : Droit : Paris II : 1983
Sources: 
BOWKER
TEL