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results search [or] ISN:0000000108553783 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 0855 3783
Name: 
Mariani, Thierry
Thierry Mariani (fransk politikar)
Thierry Mariani (fransk politiker)
Thierry Mariani (französischer Politiker)
Thierry Mariani (French politician)
Thierry Mariani (homme politique français)
Тьерри Мариани (французский политик итальянского происхождения)
Dates: 
1958-
Creation class: 
Language material
Projected medium
Creation role: 
contributor
Related names: 
Assemblée nationale
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des affaires européennes
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
France, Assemblée nationale 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
Francja. Assemblée nationale (1958- )
Ginesta, Georges (1942-....))
Ginesta, Georges (1942-)
Lang, Jack (1939-....))
Lang, Jack (1939-..)
Lequiller, Pierre (1950-....))
Mathot, Philippe (1952-....))
Mathot, Philippe (1952-)
Philip, Christian (1948-....))
Titles: 
adhésion de la Slovénie à l'Union
Application de la loi du 26 novembre 2003
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 7 au 30 juin 2005
Autoriser l'exploitation des "machines récréatives à gains limités" dans les établissements détenteurs d'une licence de quatrième catégorie : proposition de loi
Centres de rétention administrative et zônes d'attente : Bien! mais peut encore mieux faire...
Conseillers d'arrondissement et communautés urbaines : rapport : première lecture
création du bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)
D'une immigration subie à une immigration choisie : faut-il des quotas ?
défi du ciel unique la France dans l'Europe de la navigation aérienne, Le : actes du colloque du 26 mai 2003 à l'Assemblée nationale
Donner des perspectives d'avenir à la viticulture européenne
Europe forteresse, mythe ou réalité ?
Inondations, une réflexion pour demain
Maîtrise de l'immigration et séjour des étrangers en France : rapport, première lecture
Modification des statuts de la coopération : proposition de loi
nouveau statut des collaborateurs de cabinet : une entreprise artisanale de lobbying
nouveau voisinage de l'Union européenne et la question de ses frontières, Le
Proposition de loi modifiant le code pénal en vue de la mise en place d'une limite d'âge en matière d'emprisonnement dans les procédures correctionnelles
Proposition de loi visant à améliorer la situation patrimoniale des commerçants forains et les conditions de cession et d'acquisition des droits de place dans les halles et marchés
Proposition de loi visant à éviter les recours abusifs dont sont régulièrement victimes les forces de l'ordre, notamment lors des contrôles d'identité, des interpellations ou des gardes à vue
Proposition de loi visant à instituer, en faveur des maires et de leurs administrés un droit à l'information sur le territoire communal en matière d'actes de délinquance et de suivi de décisions de justice
Proposition de loi visant à supprimer toute possibilité d'acquisition de la nationalité française aux étrangers coupables de crime ou de trafic de stupéfiants
Proposition de résolution sur la proposition de directive aux normes et procédures communes applicables dans les états membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulierbTexte imprimé
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire chargée d'étudier la situation des Français vivant à l'étranger et de proposer des mesures d'amélioration et des solutions aux difficultés qu'ils rencontrent
Protection du patrimoine des artisans et des commerçants : rapport, première lecture
Quelle politique d'asile pour l'Europe ?
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne
Rapport d'information sur l'Organisation commune de marché vitivinicole, E 3587
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Rapport d'information sur la politique européenne d'immigration COM [2005] 391 final-E 2948, COM [2005] 390 final-E 2953 et COM [2005] 669 final-E 3084
Rapport d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
Rapport de la commission d'enquête sur les causes des inondations et les moyens d'y remédier
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration
Reconnaissance du vote blanc aux élections : proposition de loi
Regards croisés sur l'intégration : pour une immigration réussie
Renforcer les garanties juridiques des exploitants de débits de boissons et de restaurants : proposition de loi
Sans papiers, ni crayon
sûreté du transport aérien en Europe
Textes européens examinés en septembre 2006
Validation du service national pour le calcul des droits à la retraite : proposition de loi
Vers un pacte européen sur l'immigration et l'asile ?
Vers une police européenne des frontières ? : l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures
Notes: 
Sources: 
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