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results search [or] ISN:0000000108643367 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 0864 3367
Name: 
Haenel, Hubert
Hubert Haenel (Frans politicus (1942-2015))
Hubert Haenel (fransk politikar)
Hubert Haenel (fransk politiker)
Hubert Haenel (französischer Politiker aus dem Elsass)
Hubert Haenel (French politician)
Hubert Haenel (personnalité politique française)
Dates: 
1942-2015
Creation class: 
Computer file
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Arthuis, Jean
Del Picchia, Robert-Denis (1942-...)
Fondation Robert Schuman
France, Sénat 1958-...
France, Sénat 1958-...., Commission des affaires européennes
France, Sénat 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
Gerbaud, François (1927-2010))
Lizurey, Richard
Marini, Philippe (1950-....))
Pichon, R.
Pichon, René
Pichon, René (1941-...)
Zizza-Lalu, Ève-Marie
Titles: 
Armée de l'air, L'
avenir de l'espace rural français
Bosnie-Herzégovine, dix ans après Dayton
conséquences de la non-entrée en vigueur du Traité de Lisbonne
Constitution pour l'Union européenne ?
Défense nationale
Des régions à l'Europe les nouveaux défis du chemin de fer français
élaboration d'une Charte des droits fondamentaux
élection des membres français du Parlement européen : proposition de loi
Enraciner l'Europe
Europe des 30 en marche mécanisme de l'élargissement, cadre institutionnel, aspects budgétaires et financiers, défis économiques et sociaux, frontières, L'
évolution du rôle européen du Sénat
facteur à sénateur, chemin faisant l'Alsace, l'Europe, la justice et la réforme de l'État, De
[Fret ferroviaire français la nouvelle bataille du rail : rapport au Premier ministre
gendarmerie
[ill. par Plantu]
Impressions. 2000-2001
infractions sans suite ou La délinquance mal traitée
juge et le politique les nouvelles règles du jeu
Justice et religion : la laïcité à l'épreuve des faits
Justice et sécurité en Europe, comment progresser ?
Justice sinistrée, démocratie en danger
libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
Loi de finances pour 2003 : justice
National parliaments, a bulwark for Europe
Parlements nationaux, un appui pour l'europe
plan de valorisation des réserves un deuxième souffle pour les armées, Le
Prise en considération du vote blanc : proposition de loi
Proposition de loi aménageant la loi renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Proposition de loi organique visant à garantir le respect de la laïcité et de la neutralité du service public de la justice
Proposition de loi tendant à améliorer les retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur l’Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française
Rapport d'information sur la situation de la Bosnie-Herzégovine
Rapport d'information sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
Rapport d'information sur les services d'intérêt général en Europe
Rapport de la commission d'enquête chargée d'examiner l'évolution de la situation financière de la SNCF,...
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004,adopté par l'Assemblée nationale
Rapport portant révision de la Constitution du 4 octobre 1958 et modifiant ses titres VII, VIII, IX et X
Rapport sur le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature, [sur] le projet de loi organique... relative au statut de la magistrature
Réflexions d'un ancien conventionnel sur la relance européenne
Régionalisation ferroviaire, les clés d'un succès entretiens avec Ève-Marie Zizza-Lalu
Splendeurs et misères de la justice dans le Haut-Rhin, étude des moyens de fonctionnement à la disposition de l'ensemble des services de la justice du département du Haut-Rhin
train, une passion alsacienne 1839 - 2012, Le
Traité de Nice
transposition des directives
Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations
Vers des services publics à l'européenne
XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000
Notes: 
Sources: 
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