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results search [or] ISN:0000000108900167 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 0890 0167
Name: 
Daniel Hoeffel (fransk politikar)
Daniel Hoeffel (fransk politiker)
Daniel Hoeffel (French politician)
Daniel Hoeffel (homme politique français)
Hoeffel, Daniel
Hoeffel, Daniel (Auteur.)
Dates: 
1929-...
Creation class: 
Language material
Text
Creation role: 
author
editor
Related names: 
Derosier, Bernard (1939-....))
France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
France, Sénat 1958-..
France, Sénat 1958-...., Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
France, Sénat 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
Hauswirth, Marcel (1953-....))
Robert, Édouard
Souty, François
Stourm, Michel (1948-...)
Stourm, Michel (1948-..)
Université de Strasbourg Faculté de droit et des sciences politiques et économiques Organisme de soutenance
Zeller, Adrien (1940-2009))
Titles: 
Bas-Rhin, Le
budget communal et la gestion financière optimale de votre commune, Le
Cent ans de la vie d'un hospice 1888-1988 : Les établissements hospitaliers départementaux de Bischwiller
collectivés locales et le droit de la concurrence, Les : efficacité économique, réglementation et services publics locaux
coopération décentralisée des collectivités locales, La : l'exemple alsacien
D'un pont à l'autre : exposition présentée du 10 septembre au 24 octobre 1991, Hôtel du département à Strasbourg
décentralisation en France l'état des politiques publiques, la dynamique des réformes locales, la dimension européenne, La
décentralisation, La : messieurs de l'état encore un effort ! [rapport d'information]
Démocratie de proximité : rapport
deutsch-französische Partnerschaft in der Wirtschaft
Deux années d'application de la charte de l'environnement
deuxième Chambre européenne
droit de dissolution sous la Quatrième République, Le
Emploi précaire et recrutement dans la fonction publique : rapport
En trois points et quelques autres : entretiens avec Michel Stourm
Guide du territoire durable l'agenda 21 territorial pour les collectivités locales et leurs partenaires
intercommunalité des enjeux pour nos territoires, L' : une dynamique relancée en milieu urbain
Mémento du responsable municipal guide pratique des maires, adjoints, conseillers municipaux et agents communaux, Le
Musée d'histoire des P.T.T. d'Alsace Riquewihr
Notices et portraits
Proposition de loi relative à la décentralisation des fonds européens
Proposition de loi tendant à permettre aux communes dotées d'une carte communale d'exercer leur droit de préemption
Proposition de loi tendant au dépôt de candidatures au sein des communes de moins de 3500 habitants pour les élections municipales
Quel partenariat économique franco-allemand ? actes du colloque, décembre 1997
Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1995 de cette assemblée ; [réd.] par M. Daniel Hoeffel, 1996
Rapport du Groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi... relatif aux chambres régionales des comptes et à la Cour des comptes
Réalités politiques
Référendum local : rapport, deuxième lecture
Réforme des dispositions relatives à la publicité foncière en Alsace et en Moselle : rapport, première lecture
Strasbourg sur/am Rhein 2000 ans d'histoire
Transposition par ordonnances de directives communautaires : rapport, Commission mixte paritaire
Notes: 
Dactylographiée
Thèse : Sciences politique et économique : Strasbourg : 1955
Sources: 
VIAF DNB LC NUKAT SUDOC WKD
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