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results search [or] ISN:0000000113127113 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 1312 7113
Name: 
De Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (baron Henrion)
H. d. P
H. d. P, Henrion de Pansey
Henrion de Pancé, ..
Henrion de Pancé, Pierre-Paul-Nicolas
Henrion de Pancé, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
Henrion de Pansey, ..
Henrion de Pansey, Pierre Nicolas
Henrion de Pansey, Pierre Paul
Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas
Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (Barón)
Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
Henrion de Pensey, ..
Henrion de Pensey, Pierre-Paul-Nicolas
Henrion de Pensey, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
Henrion, Pierre Paul Nicolas
Henrion, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
P, H. d
P, Henrion de Pansey
Pancé, Henrion de (M.)
Pancé, Pierre-Paul-Nicolas Henrion de
Pancé, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
Pansey, Henrion de
Pansey, Pierre Paul Henrion de
Pansey, Pierre Paul Nicolas
Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (baron Henrion de)
Pansey, Pierre-Paul-Nicolas Henrion de
Pensey, Henrion de
Pensey, Henrion de (M.)
Pensey, Pierre NIcloas (M.)
Pensey, Pierre-Paul-Nicolas Henrion de
Pensey, Pierre-Paul-Nicolas (M.)
Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey
Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey (Frans magistraat (1742-))
Анрион, Пьер Поль
Dates: 
1742-1829
Creation class: 
Computer file
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Barrois, Pierre-Théophile (1752-1836))
Cellot, Louis (1731-1815)
Clousier, Jacques-Gabriel
Didot, Jules (1794-1871))
Du Moulin, Charles (1500-1566))
Foucart, E.V.
Hérissant, Claude-Jean-Baptiste (1719-1775, veuve)
Lescallier, Daniel (1743-1822))
Rozet, Louis (1796-1836)
Sacy, Claude-Louis-Michel de (1746-1794))
Valade, Jacques-François (1727?-1784)
Vermeil, François-Michel (1730-1810)
Titles: 
Choix de mémoires et plaidoyers de MM. Henrion de Pansey et Henrion de Saint-Amand
Consultation pour les sieurs François Roussille, habitant du village de Valvielle, & Antoine Sibur, habitant du village de Lescure
Della Competenza dei giudici di pace, trattato del Sig. Henrion de Pansey,... Traduzione dal francese del Sig. M. A. Casabianca,...
Des assemblées nationales en France, depuis l'établissement de la monarchie jusqu'en 1614
Des biens communaux et de la police rurale et forestière
Des pairs de France et de l'ancienne constitution françoise
Discours prononcé à la rentrée de la Conférence publique de Messieurs les Avocats au Parlement de Paris, le 13 janvier 1775
Dissertations féodales, par M. Henrion de Pansey, avocat au Parlement. Tome premier [-second].
Du Pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire [Par P.-P.-N. Henrion de Pansey]
Du Pouvoir municipal et de la police intérieure des communes
Du Régime des bois communaux selon le nouveau Code forestier, pour servir de supplément au Traité des biens communaux, par M. le prés. Henrion de Pansey
Éloge de Dumoulin, par M. Henrion de Pensey,...
Eloge de Matthieu Molé
Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, dédiée et présentée à monseigneur Hue de Miromesnil, garde des sceaux de France, &c. Tome premier [-dixième]
Examen de la question de savoir si les domaines congéables de la Bretagne, et particulièrement ceux de la vicomté de Rohan, peuvent être assimilés à la main-morte, par M. Henrion,...
Introduction
l'autorité judiciaire en France. -, De
la competence des juges de paix, De
Larousse 19e s.. Dictionnaire des francs-maçons français
Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant
Mémoire pour le sieur Schmitz, négociant à Strasbourg, donataire & cessionnaire des droits des héritiers de Marthe Bacquin, sa tante, à son décès veuve de Nicolas Rémy,...
Mémoire pour les marchands & fabriquants de papier de la ville de Rouen, demandeurs, contre le sieur Subito l'aîné, aussi marchand & fabriquant de papier dans la même ville, et contre les sieur Brunet, marchand à Orléans, partie intervenante
Mémoire pour les sieurs Artaud, père & fils, seigneurs du fief de Blanval, &c, contre messire Louis, comte de Merle, brigadier des armées du roi, ci-devant son ambassadeur en Portugal, seigneur, baron de la ville d'Ambert, & dame Anne-Marie de Moras, son épouse
Mémoire pour M. l'évêque comte de Die : question de mouvance féodale
Mémoire pour M. le duc d'Ayen, maréchal des camps & armées du roi, capitaine en survivance des gardes de Sa Majesté, seigneur de Fontenai en Brie, défendeur, contre le sieur Gai, laboureur, demandeur, en présence du marquis de Santo-Domingo
Mémoire pour M. le prince de Montbarrey, en son nom et comme représensant Madame la comtesse de Lostange, contre M. le prince de Marsan, demandeur en cassation
Mémoire pour Marie-Thérèse Brunet, religieuse hospitalière de l'Hôtel-Dieu de Châlon [contre Jeanne Pucet]
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Mémoire signifié, pour Claude-François Belle, ci-devant reveceur des fermes du roi au bureau de Remiremont, contrôleur des actes & receveur des consignations au bailliage de ladite ville, régisseur & intéressé dans les domaines & gabelles de la Vosge, et pour Hélène Matthieu, son épouse, contre François-Antoine Florence, avocat, et contre Charles-Bernard Laurent, notaire et procureur au bailliage de Remiremont
mot sur le contentieux du Conseil d'État, entretien de M. le premier président Henrion de Pansey... publié par M. Cotelle,...
Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Henrion de Pansey
Oeuvres judiciaires
Précis pour dame Marie-Anne-Claude de Rochechouard, douairière de messire Antoine, marquis du Cheylard, au nom et comme tutrice des sieurs et demoiselle du Cheylard, ses enfants,... contre les héritiers de François Sirhanri
Précis pour Jean-Louis-François-David Serene, négociant, seigneur d'Acquiria, conseiller du roi, & maire perpétuel de Rocquemaure, en Languedor, servant de réplique au mémoire de Messire Jean-François Thomas de La Barberie, écuyer, seigneur & patron de Dampierre, Champingré & autres lieux, & du sieur Charles Fouques son associé & son commis, tous deux domiciliés à Falaise en Normandie
Précis pour Joseph-François Watier, conseiller du roi, notaire à Nanci, défendeur des cassation, en présence de François Ulrich, Comte de Chamissot, brigadier des armées du roi, aussi défenseur, contre Charlotte Christine, comtesse de Chamissot, épouse séparée de Maximilien, baron de Schenck, ancien chambellan de l'electeur de Bavière, demanderesse
Précis pour les officiers de la judicature royale et épiscopale de Grenoble
Premier mémoire pour le Sieur Mercier, contre la troupe de comédiens François
Procès-verbal de rentrée de la Cour de cassation du 5 novembre 1828 [discours de M. Henrion de Pansey]. Extrait des registres de la Cour de cassation
Requête au roi, pour le Sr Mercier, défendeur, contre MM. les premiers gentilshommes de la chambre de sa majesté, demandeurs : questions : la législation & la police des spectacles appartiennent-elles, exclusivement, à MM. les premiers gentilhommes de la chambre du roi ?
Requête présentée au roi, et à nos seigneurs de son conseil, par les habitants des villages de Liepure, de Musloch, de Stimbach, de la Hingrie, de Sainte-Croix, du petit Rombach, du grand Rombach, & de l'Allemand Rombach, formant, avec la ville de Sainte-Marie, le Val de Liepure, dans la généralité de la Lorraine, juridiction, du présidial de Saint-Diez
Révolution française et l'abolition de l'esclavage., La
Supplément au précis pour le sieur Serene, règlement de juges
Traité des fiefs de Dumoulin : analysé et conféré avec les autres feudistes
Traite des noirs et esclavage. [Tome I] : reprod. de l'éd. de 1968]
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Notes: 
Sources: 
VIAF BNCHL DNB LC NLP RERO SUDOC WKD
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