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results search [or] ISN:0000000121210945 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 2121 0945
Name: 
Diefenbacher, Michel
Michel Diefenbacher (Frans politicus)
Michel Diefenbacher (fransk politikar)
Michel Diefenbacher (fransk politiker)
Michel Diefenbacher (French politician)
Michel Diefenbacher (personnalité politique française)
Dates: 
1947-
Creation class: 
cre
Language material
Creation role: 
author
redactor
Related names: 
Carrez, Gilles (1948-....))
Douste-Blazy, Philippe (1953-...)
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des affaires européennes
Lajudie, Benoît
Launay, Jean (1952-...)
Savy, Robert (1931-....))
Titles: 
contribution au service public de l'électricité
Entreprises publiques et État actionnaire : pour une gouvernance plus responsable
Fiscalité écologique : une grille d’analyse
intéressement collectif dans la fonction publique rapport au Premier ministre
L'intéressement collectif dans la fonction publique rapport au Premier ministre
Limousin 2017 : A nous de jouer
Limousin 2017 exercice de prospective territoriale : rapport général
Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Turquie du 11 au 16 avril 2010
Rapport d'information sur la fiscalité écologique
Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (E 6480) et la proposition de règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (E 6787)
Rapport d'information sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012, E 6343, E 6344, E 6408
Rapport d'information sur le projet du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408)
Rapport d'information sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision
Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2003, n°230
Trésor et entreprises publiques : projet de loi de finances pour 2003, rapport spécial, première lecture
Notes: 
Sources: