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results search [or] ISN:0000000121335676 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 2133 5676
Name: 
Dalloz, D.
Dalloz, Désiré
Dalloz, Victor A.
Dalloz, Victor Alexis Désiré
Désiré Dalloz (créateur du répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence)
Désiré Dalloz (Frans politicus (1795-1869))
Désiré Dalloz (French jurist, politician and publisher)
Даллоз, Дезире
Dates: 
1795-1869
Creation class: 
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
editor
Related names: 
Dalloz, Armand (1797-1867; Beziehung familiaer; see also from)
Dalloz, Armand (1898-1867)
Duparc, Simon-Pierre-Narcisse teneur de livres
Faure-Gilly avocat
Gaudry, Joachim-Antoine-Joseph (1790-1875)
Godin, François-Alexis avocat
Griolet, Gaston (1842-19..))
Journel avocat
Milliard, Jean-Baptiste
Richard avoué
Vatimesnil, Henri de (1789-1860)
Vergé, Charles (1851-)
Titles: 
Affaire Demiannay
Code d'instruction criminelle
Code pénal
Consultation...
Dalloz : code d'audience suivies des lois, ordonnances et décrets usuels.
Dalloz Recl. hebd. jurisprud. matière civ. commerc. adm. droit public
Dictionnaire pratique de droit
Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre même année : défrichement, police judiciaire, pénalités,... par MM. Dalloz, avec la collaboration de M. Meaume...
J. audiences Cour cassat. Recl. princ. arrêts rendus par cette cour en matière civ. mix.
Jurisprudence du XIXe siècle, ou recueil alphabétique des arrêts et décisions des cours de France et des Pays-Bas ...
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
Jurisprudence générale [...] Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence
Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures, par M. D. Dalloz aîné, et par M. Armand Dalloz,...
Mémoire à consulter et consultation pour Monsieur J.-J. Bourcard-Dollfuss [sic], manufacturier à Mulhausen [Haut-Rhin], intimé au principal, incidemment appelant, contre MM. Liebach-Hartmann et Compagnie, fabricant à Thann, appelants au principal, incidemment intimés
Mémoire à consulter pour MM. les fondateurs de l'Union-Générale, société de secours mutuels contre la grêle
Mémoire à son altesse royale madame Adélaïde, soeur du Roi, pour Demiannay aîné, ancien banquier
Mémoire en intervention pour Demiannay l'aîné et les syndics provisoires de sa faillite, contre Francois Demiannay, Cottman, James Rollac, Auguste Legonès, Villaret, Lemaignent et Thuret
Mémoire et consultation pour MM. Aguado, Benois, Corbie, Daloz et Desétangs, propriétaires de maisons sises à Paris, rue Neuve Mont-Thabor, contre M. le Ministre des Finances [qui refuse de leur appliquer l'exonération de la contribution foncière et de celle des portes et fenêtres prévue pour les propriétaires, rue et place de Rivoli et rue de Castiglione
Mémoire pour François Demiannay neveu [du failli qui l'accuse d'avoir provoqué la déconfiture de la banque.]. Première partie
Mémoire pour la Compagnie Paillard-Ducléré, demanderesse en concession d'une partie de la mine de la Baconnière, contre la Compagnie de Rumigny, demanderesse de la totalité...
Mémoire pour le sieur Gauffre, ex-receveur principal des douanes, traduit devant la Cour royale de Paris... comme prévenu de complicité dans la conspiration imputée à M. le lieutenant général Canuel et autres. (Signé : D. Dalloz. 31 octobre 1818.)
Mémoire pour M. Maquineham, au nom et comme curateur à la succession vacante du sieur Jacques Fanning,... et M. Norès, notaire à Paris, au nom et comme représentant le sieur Théobald Fanning, présumé absent, [son décès le 29 mars 1794 n'étant pas légalement prouvé.] contre M. le ministre des Finances
Messageries françaises. Courte réponse des administrateurs des messageries francaises aux publications des messageries royales et générales
Messieurs les magistrats de la Cour de Cassation, à Paris
Note pour faire connaître les moyens qu'on a employés à Rouen, dans le but d'entraîner M. Thuret (un des plus forts créanciers) dans le procès de Demiannay aîné, failli à Rouen, et conduite de ce dernier envers ses créanciers
Nouveau Code Civil
Observations pour Demiannay l'aîné en réponse au mémoire produit par MM. Thuret, Allard et Lego, à l'appui de leur pourvoi
Petite Collection Dalloz. Code forestier, suivi des lois sur la pêche et la chasse, et Code rural, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...
Quelques démentis à M. Demiannay l'aîné, ancien banquier à Rouen, donnés par Turin fils, banquier à Paris
Question de liberté commerciale et de concurrence naturelle en matière d'industrie
Rapport de MM. les syndics provisoires de la faillite Demiannay l'aîné, lu à l'assemblée générale des créanciers, le 14 février 1837
Recl. Dalloz Sirey doctrin. jurisprud. légis.
Recueil Dalloz
Réflexions sur l'écrit intitulé Notes et conclusion des syndics Demiannay à l'appui des 11e, 12e, 14e et 15e chefs de leurs oppositions
Réponse de James Rollac aux attaques contenues dans les mémoires de J. Thuret
Résumé pour les propriétaires et passagers de la Mariana
sa Majesté le Roi des Français, A
Table chronologique
Tableau justificatif du préjudice éprouvé par les créanciers Demiannay l'aîné de Rouen
Traité de la péremption d'instances en matière civile
Veloz Mariana"
Notes: 
Sources: 
VIAF BAV BNC DNB LC NKC NLI SUDOC WKD
BOWKER
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