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results search [or] ISN:0000000121716807 | 1 hits
Organisation
ISNI: 
0000 0001 2171 6807
Name: 
Chambre des Pairs France
Chambre Impériale des Pairs France
France Chambre des Pairs
France Chambre des pairs, 1814-1848
France Pairs, Chambre des
Location / Nationality: 
Creation class: 
Language material
Related names: 
Argout, Apollinaire-Antoine-Maurice (comte d', 1782-1858.)
Broglie, Achille-Léon-Victor (duc de, 1785-1870.)
France
France Assemblée nationale constituante (1848-1849) (see also from)
France Chambre des députés (see also from)
France Chambre des pairs 1815 (see also from)
France Corps législatif (1795-1814) (see also from)
France Cour des pairs (see also from)
France Sénat (1800-1814) (see also from)
France Sénat 1800-1814 (see also from)
France Sénat 1852-1870 (see also from)
France Sénat conservateur (see also from)
France. Armée. Conseil de guerre. Ney, 1815
Frayssinous, D.
Frayssinous, Denis
Jollivet, Ad.
Jollivet, Adolphe
Loveday, Douglas
Miscellaneous Pamphlet Collection (Library of Congress)
Ney, Michel (duc d'Elchingen, 1769-1815)
Titles: 
Chambre des pairs. Séance du 13 décembre 1830
Chambre des pairs. Séance du 23 février 1831
Chambre des pairs, séance du 4 juillet 1826.
colonies françaises devant la Chambre des pairs. Analyse de la discussion générale du Projet de loi sur le régime colonial, Les
French colonies in front of the Chamber of Peers, The : analysis of the general discussions of the establishment of law on the colonial regime
Impressions diverses
Manuel de la pairie : contenant la Charte constitutionnelle, les ordonnances et règlements relatifs à la Chambre des pairs.
Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif aux journaux : Chambre des pairs de France, session de 1817, séance du lundi 29 décembre 1817.
Pétition à la Chambre des pairs
Procès du maréchal Ney, ou Recueil complet des interrogatoires, déclarations, dépositions, procès-verbaux, plaidoyers, et autres pièces rapportées textuellement ...
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs.
Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine : séance du 23 février 1831.
Projet de loi relatif á l'instruction primaire : avec l'exposé des motifs par le Ministre de l'instruction publique.
Projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie, avec l'exposé des motifs
Notes: 
Sources: