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results search [or] ISN:0000000121810078 | 1 hits
Organisation
ISNI: 
0000 0001 2181 0078
Name: 
Cour des Comptes France
France Comptes, Cour des
France Cour des Comptes
Location / Nationality: 
Creation class: 
Language material
Creation role: 
author
Related names: 
France Chambre des comptes de Paris (see also from)
Titles: 
accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration, L' : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
action des départements dans le domaine de la voire routière, L' : rapport au président de la république suivi des réponses des administrations et collectivités
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 2008
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières (Berger-Levrault (Firm))
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : Cour des comptes, Chambres régionales des comptes.
Arrêts, jugements et communications des jurisdictions financières (France. Direction des journaux officiels)
Association française contre les myopathies (AFM)
Association pour la recherche sur le cancer (ARC).
Cent cinquantenaire de la Cour des comptes : [exposition] Hôtel de Rohan, 1957
Chambres régionales et territoriales des comptes
Compte rendu au chef de l'état des travaux de la cour des comptes pendant l'année ...
comptes et la gestion de la Poste (1991-2002), Les : rapport au Président de la République suivi des réponses des administration intéressées
Conseil des impôts et le Comité central d'enquête, Le : organismes associés à la Cour des comptes : colloque des 26 et 27 novembre 1981
Cour des comptes, contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique
décentralisation en matière d'aide sociale, La : rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités
décentralisation et l'enseignement du second degré, La : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et collectivités
Démocratrie locale et chambres régionales des comptes : colloques du 27 juin 1997 : compte-rendu des débats
Dictionnaire biographique des magistrats de la Cour des comptes, 1807-2007.
dispositif de lutte contre la toxicomanie, Le : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations ...
effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants, L' : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés
Enquêtes sur le logement : rapport au Président de la République
Exécution des lois de finances pour l'année
France au pillage. La Cour des comptes accuse., La
gestion budgétaire et la progammation au Ministère de la défense, La : rapport au président de la République ; suivi des réponses des administrations.
gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement, La : rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités
gestion du système éducatif, La : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
grands arrets de la jurisprudence financiere, les
instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs, Les : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations des universités et des I.U.T.
interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, Les : rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
interventions publiques dans le domaine du thermalisme, Les : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des Conflits
musées nationaux et les collections nationales d'œuvres d'art, Les : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics
Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM) : articles L. 111-8 et L. 135-2 du Code des juridictions financières.
Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC) : articles L. 111-8 et L. 135-2 du Code des juridictions financières.
observations des juridictions financières première partie, Les : rapport public annuel 2010
Politique routière et autoroutière
Poste, La : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire : rapport public thématique
Rapport annuel au Parlement sur la sécurité sociale
Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises
Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, et des organismes intéressés
Rapport au président de la République sur l'activité, la gestion et les résultats des entreprises publiques
Rapport au Président de la République sur la gestion de la trésorerie et de la dette des collectivités territoriales
Rapport au Président de la République sur la politique routière et autoroutière : évaluation de la gestion du réseau national
Rapport ... et déclarations générales de la Cour des comptes sur les comptes de l'année et de l'exercice et éclaircissements en réponse aux observations contenues dans le rapport ... et dans les déclarations générales de la Cour des comptes
Rapport public particulier
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du réglement du budget de l'exercice
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat ... recueil Lebon
Recueil des arrêts du Conseil d'État (Section du contentieux) et des décisions du Tribunal des conflits
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises
Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes
Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux et des décisions du Tribunal des conflits
Recueil des arrêts du Conseil, ou Ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration
Répertoire de jurisprudence.
sécurité sociale, La : septembre 2003
suites données aux observations des juridictions financières deuxième partie, Les : rapport public annuel 2010
Notes: 
Sources: 
VIAF DNB LC RERO SUDOC