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results search [or] ISN:0000000122799130 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 2279 9130
Name: 
Bernard Deflesselles (Frans politicus)
Bernard Deflesselles (fransk politikar)
Bernard Deflesselles (fransk politiker)
Bernard Deflesselles (französischer Politiker, Mitglied der Nationalversammlung)
Bernard Deflesselles (French politician)
Bernard Deflesselles (homme politique français)
Deflesselles, Bernard
Dates: 
1953-
Creation class: 
Computer file
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Delebarre, Michel (1946-....))
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission de la défense nationale et des forces armées
France, Assemblée nationale 1958-...., Délégation pour l'Union européenne
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires européennes
Herbillon, Michel (1951-....))
Karamanli, Marietta (1964-....))
Lambert, Jérôme (1957-...))
Lequiller, Pierre (1950-....))
Michel, Jean (1949-....))
Voisin, Gérard (1955-...))
Titles: 
Art. 88-4 de la Constitution, textes soumis du 27 février au 9 avril 2004
Charte de l'environnement, La : une valeur commune européenne
Conférence de Copenhague
Conférence de Lima sur le changement climatique, La : la dernière étape pour un accord climatique mondial en 2015
état du programme Galileo
Galileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe
Industrie de défense européenne : de la maîtrise à l'indépendance
Lutte contre le réchauffement climatique
paquet énergie-climat
politique spatiale européenne
processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie, Le
Proposition de loi visant à créer un crédit d'impôt à l'égard des entreprises commerciales et artisanales afin de compenser les charges subies par le passage à l'euro
Proposition de loi visant à prendre en compte la nature des risques pris par les sapeurs-pompiers dans l'exercice de leur fonction
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
Rapport d'information sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite, Galileo et Egnos, E 3657 et E 3691
Rapport d'information sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement
Rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
République de Chypre
soutien franco-allemand à l'achèvement des négociations d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
Tous les défauts de la terre pour une prise de conscience de l'urgence écologique
Tous les défauts de la terre Rapport sur l'environnement 1991
Notes: 
Sources: 
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