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results search [or] ISN:0000000366418621 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0003 6641 8621
Name: 
Filleul, Jean-Jacques
Dates: 
1943-...
Creation class: 
Language material
Related names: 
France, Assemblée nationale 1958-...., Groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes
France, Conseil supérieur du service public ferroviaire
Mühlstein, Philippe
Titles: 
Équipement, transports et logement : Équipement, transports terrestres maritimes et fluviaux : projet de loi de finances pour 2002, avis, première lecture
Évaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire
Mission du Groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes au Salvador, au Nicaragua et au Honduras, 5-12 juin 2001
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Amérique centrale du 5 au 12 juin 2001
Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur les propositions de résolution, 1. No 2820, de M. Laurent Dominati, tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier les conséquences de la pollution atmosphérique générée par la circulation permanente de motrices diesels utilisées par la SNCF dans des zones urbaines et de proposer des mesures susceptibles de réduiré les risques sanitaires auxquels sont exposés, de ce fait, les populations riveraines ; 2. No 2852, de M. Yves Cochet ...
Notes: 
Sources: