sort by
approximate search
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000450930054 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0004 5093 0054
Name: 
Achille de Daunant (French politician)
Achille de Daunant (personnalité politique française)
Daunant, Achille de
Daunant, aîné
Daunant, baron
Dates: 
born 1786-01-09 deceased 1867-09-21
Creation class: 
cre
Creation role: 
author
Related names: 
Bernardy, De (co-author)
Titles: 
Chambre des Députés. Session de 1829. Discours de M. Daunant,... dans la discussion de la loi de finances de 1830 (budget des dépenses), prononcé dans la séance du 4 juin 1829
Cour royale de Nîmes. Installation de M. Dufaur-Montfort en qualité de procureur général...
Cour royale de Nîmes. Installation de M. Plougoulm en qualité de procureur général du roi en la cour royale de Nîmes. Discours de M. le premier avocat général de Bernardy, de M. de Daunant, premier président, et de M. Plougoulm, procureur général. (15 février 1843.)
Cour royale de Nismes. Installation de M. Plougoulm, en qualité de procureur-général du roi... Discours de M... de Bernardy, de M. de Daunant,... et de M. Plougoulm,...
Discours prononcé par M. le Bon de Daunant, premier président de la cour royale de Nismes, sur la tombe de M. Eugène Gonet, procureur général, le 24 décembre 1842
Installation de M. Blanchet, en qualité de procureur général du Roi, et de M. Liquier, avocat-général près la Cour royale de Nîmes
Le Procès des Templiers, par M. de Daunant aîné
Rapport de M. le baron Daunant sur la pétition de l'honorable M. Cochrane, ancien gouverneur de la Dominique. Séance de la Chambre des Députés, du 4 septembre
Rapport de M. le Bon de Daunant au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au noviciat judiciaire
Rapport fait à la Chambre par M. le Bon de Daunant, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi concernant le régime hypothécaire et l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs, par M. le Bon de Daunant,... Séance du 7 décembre 1830
Saint-Simon et son époque, lecture faite à l'Académie du Gard, dans la séance du... 1854
Notes: 
Sources: