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results search [or] ISN:0000000473915930 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0004 7391 5930
Name: 
Augy, Charles d'
D'Augy, Charles
Daugy, Charles
Dates: 
born 1731 deceased 1800-12-27
Creation class: 
cre
Creation role: 
redactor
Related names: 
Try (co-author)
Titles: 
Addition de mémoire pour les sieurs Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chennevières,... Mainpon de la Roche,... et Rabon de Sainte-Sabine, créanciers, syndics et directeurs des créanciers du sieur Masson de Maisonrouge,...
Au Roi, Sire, Les prévost des marchands et echevins de la Ville de Lyon, recteurs primitifs de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du Pont du Rhône & Grand Hôtel-Dieu de ladite ville... [requête en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 21 août 1770, qui réduit à 100,000 livres les institutions et substitutions faites par Joseph Brossard au profit de l'Hôtel-Dieu de Lyon]
Consultation pour les sieurs de Bosredon, Terrasse et consorts.
Etat des causes, instances & procès jugés en la direction des créanciers du sieur Masson de Maisonrouge, autres que les demandes en homologation du contrat d'abandon
Etat des procès, instances & causes actuellement subsistans en la direction du sieur Masson de Maisonrouge
Idée sommaire de la contestation entre le marquis de Langeron et les religieuses de Marcigny.
Mémoire pour dame Anne-Thérèse Isselez d'Aubigny, épouse... du sieur baron du Crestot (Cretot)... (contre les créanciers des comtes de Muret père et fils
Mémoire pour Jean Zimmermann, bourgeois de Biesheim en Alsace, actuellement sergent au régiment suisse de Reding, et Catherine Konig, sa femme.
Mémoire pour la communauté de Biesheim, défenderesse, contre le comte de Waldner, demandeur en cassation d'arrêt du Conseil souverain de Colmar, du 27 septembre 1775, et contre l'inspecteur général du Domaine de la couronne, demandeur aux mêmes fins.
Mémoire pour le sieur comte de Raimond,... le sieur comte de Saint-Georges,... le sieur marquis de Goullard,... le sieur Dalenne de Salvanet,... le sieur Pandin,... seigneur de Romefort, Beauregard et autres fiefs dans le marquisat de Ruffec,... demandeurs en cassation de l'arrêt du parlement de Paris, du 17 mai 1768.
Mémoire pour le sieur Darribau, ancien consul et négociant de Lectoure... (contre le sieur Devaux, juge mage de la même ville
Mémoire pour le sieur Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chennevières,... et Mainpon de la Roche,... créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers du sieur Masson de Maisonrouge,...
Mémoire pour les habitants de Saulzet, demandeurs en cassation de l'arrêt du parlement de Paris, du 14 juillet 1767 -
Mémoire pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer, intimés et défendeurs, contre messire François de Conzié, évêque de Saint-Omer,... et contre les administrateurs du prétendu collège de Watten...
Mémoire pour les sieurs Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chenevières,... Mainpon de la Roche,... et Rabon de Sainte-Sabine, créanciers, syndics et directeurs des créanciers du sieur Masson de Maison-Rouge,...
Mémoire pour Marie-Charles-César Morier d'Eurre de Glanne, seigneur d'Eurre, assisté du sieur Pierre-Aimé Morier de Glanne,... son curateur, demandeur en cassation d'un arrêt rendu en la troisième chambre des enquêtes du parlement de Paris, le 10 juillet 1762.
Mémoire signifié pour le sieur Antoine Goillot, lieutenant général criminel au bailliage et siège présidial de Gray en Franche-Comté, contre Jeanne-Victoire Choullat, veuve du sieur Joachim Huvelin,... Catherine Bontemps, veuve du sieur Nicolas La Marche, Nicolas-Jacques et Thérèse La Marche, leurs enfants communiers,... et contre Jean Grandmont...
Mémoire signifié pour le sieur Pierre-Alexis Dubois,... vicomte d'Anizy et de Courval, seigneur haut justicier de la terre de Margival,... contre le sieur Henry Guyho,... seigneur du Chaffaut, et la dame son épouse...
Mémoire signifié pour les représentants dame Elisabeth Haillet, épouse du feu marquis de Fimarcon, lieutenant général des armées du roi, contre le marquis d'Esclignac et consorts...
Mémoire sur les droits de franchise de taille à l'égard de la noblesse. [Pour le marquis de Vrigny, contre la communauté des habitans de la paroisse de Vrigny.]
Précis pour le sieur Gallot, marchand épicier-droguiste à Rouen, demandeur en révision.
Précis pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer contre M. l'évêque de Saint-Omer.
Réplique pour Me d'Augy, avocat au parlement... contre M. le comte de Broglie,...
Résumé, dressé au 3 mai 1763, tant des trois comptes de séquestre rendus par Me Dutartre, notaire, nommé par délibération des créanciers du sieur (Masson) de Maisonrouge,... que de son bref état de recettes et de dépenses faites depuis le dernier compte jusques et y compris ledit jour, 3 mai 1763.
Résumé pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer contre M. l'évêque de Saint-Omer.
Notes: 
Sources: